Notice RAMEAU
- Notice
Procédure civile
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
<Employé pour :
Droit judiciaire privé
Droit civil -- Procédure
Droit judiciaire privé
Droit civil -- Procédure
>><<Terme(s) associé(s) :
Procédure civile (droit européen)Actions et défensesDroit civilProcédure d'audienceTribunaux civils
Procédure civile (droit européen)Actions et défensesDroit civilProcédure d'audienceTribunaux civils
>>Terme(s) spécifique(s) :
Égalité des armesScellésAgent judiciaire de l'ÉtatRèglement de conflitsObjet du litigeActions en divorceArbitrage (droit)Aveux (droit)Communication de pièces (droit)CompensationConstatsDéfaut (droit)Défense (procédure civile)Délai (droit)Demande reconventionnelleProcédure en equityExceptions (droit)Fins de non-recevoirFrais de justiceInexistence (droit)InjonctionsMesures conservatoiresMesures provisoiresMise en demeureMise en état des causesNotification (droit)Nouveaux procèsParties (procédure)Procédure civile -- CodesProcédure commercialeProcédure sommaireProcès matrimoniauxProcès-verbal judiciaireQuestion préjudicielleRécusationRéféréReprésentation (droit)Transaction (droit)Voies d'exécutionVoies de droit
Égalité des armesScellésAgent judiciaire de l'ÉtatRèglement de conflitsObjet du litigeActions en divorceArbitrage (droit)Aveux (droit)Communication de pièces (droit)CompensationConstatsDéfaut (droit)Défense (procédure civile)Délai (droit)Demande reconventionnelleProcédure en equityExceptions (droit)Fins de non-recevoirFrais de justiceInexistence (droit)InjonctionsMesures conservatoiresMesures provisoiresMise en demeureMise en état des causesNotification (droit)Nouveaux procèsParties (procédure)Procédure civile -- CodesProcédure commercialeProcédure sommaireProcès matrimoniauxProcès-verbal judiciaireQuestion préjudicielleRécusationRéféréReprésentation (droit)Transaction (droit)Voies d'exécutionVoies de droit
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Civil procedure http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85026353
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Civil procedure http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85026353
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Procédure civile
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Procédure civile
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12067283f
Notice n° :
FRBNF12067283
Origine :
Création :
93/10/14
Mise à jour :
18/09/11