- Notice
Droit civil
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Branche fondamentale du droit privé qui regroupe l'étude des rapports entre personnes
privées, soit le droit des personnes, le droit des biens, le droit de la famille,
des obligations, des régimes matrimoniaux et des successions.
<Employé pour :
Droit commun (droit privé)
Droit commun (droit privé)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Principe de faveur (droit)
Universalité (droit civil)
Ratification (droit)
Novation
Nullité (droit)
Obligations (droit)
Patrimoine
Personnes (droit)
Pouvoir (droit)
Propriété
Représentation (droit)
Successions et héritages
Rapports juridiques
Droit des biens
Civilistes
Droit funéraire
Droits de la personnalité
Droits subjectifs
Expression de la volonté (droit)
Impuissance sexuelle (droit civil)
Principe de faveur (droit)
Universalité (droit civil)
Ratification (droit)
Novation
Nullité (droit)
Obligations (droit)
Patrimoine
Personnes (droit)
Pouvoir (droit)
Propriété
Représentation (droit)
Successions et héritages
Rapports juridiques
Droit des biens
Civilistes
Droit funéraire
Droits de la personnalité
Droits subjectifs
Expression de la volonté (droit)
Impuissance sexuelle (droit civil)
Source(s) :
Grand Larousse universel (art. : Droit)
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique / R. Cabrillac, 2011 . - Droit civil / F. Terré, P. Simmler, Y. Lequette, 2009 . - Cours de droit civil / F. Zenati-Castaing, 2013
Grand Larousse universel (art. : Droit)
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique / R. Cabrillac, 2011 . - Droit civil / F. Terré, P. Simmler, Y. Lequette, 2009 . - Cours de droit civil / F. Zenati-Castaing, 2013
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Civil law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85026344
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Civil law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85026344
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit civil
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit civil
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12649852x
Notice n° :
FRBNF12649852
Création :
82/12/21
Mise à jour :
13/05/13