Notice RAMEAU
- Notice
Contrats
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
<Employé pour :
Accords de volontés
Conventions (contrats)
Droit des contrats
Droit du contrat
Obligations contractuelles
Pactes (contrats)
Contrats -- Droit
Accords de volontés
Conventions (contrats)
Droit des contrats
Droit du contrat
Obligations contractuelles
Pactes (contrats)
Contrats -- Droit
>><<Terme(s) associé(s) :
Actes de complaisanceContrats (droit canonique)Relations écrivains-éditeursPromesse (droit)Contrats administratifs
Actes de complaisanceContrats (droit canonique)Relations écrivains-éditeursPromesse (droit)Contrats administratifs
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Contrats et devis descriptifs aux industries
et sujets noms communs appropriés (types de constructions, d'ouvrages d'art, etc.)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Contrats et devis descriptifsContrats synallagmatiquesContrats unilatérauxContrats intelligentsDroit des contrats spéciauxPacta sunt servanda (droit)Contrat-allianceAmodiationConditions générales du contratContrats électroniquesContrats d'artistesÉquilibre contractuelPartenariats enregistrésParties (droit)Culpa in contrahendoClause de sortieAccords sur les licencesActes sous seing privéAssurance -- PolicesAvant-contratsBauxCause (droit)CessionClause attributive de juridictionClause compromissoireClause pénale (droit)Modification du contratCommission (droit)Conditions (droit)Contrat de travailContrats à titre gratuitContrats agricolesContrats aléatoiresContrats avec soi-mêmeContrats-cadreContrats d'adhésionContrats de gestionContrats à long termeContrats de recherche et de développementContrats innommésContrats réelsCourtageDélégation (droit civil)Échelle mobileEnregistrementExécution (droit)Extinction de l'obligationForce majeureConventions réglementéesGarantieGroupes de contratsImpossibilité d'exécutionImprévision (droit)Lésion (droit)Liberté contractuelleMandatObligations naturellesOffre et acceptationOption (contrat)Renouvellement de contratPactes d'actionnairesPactes sur succession futurePréemptionQuasi-contratsRécompense (droit)Responsabilité contractuelleRestitution (droit)Tiers (droit)Vente -- DroitContrats in-houseContrats de coopérationContrats de révélation de succession
Contrats et devis descriptifsContrats synallagmatiquesContrats unilatérauxContrats intelligentsDroit des contrats spéciauxPacta sunt servanda (droit)Contrat-allianceAmodiationConditions générales du contratContrats électroniquesContrats d'artistesÉquilibre contractuelPartenariats enregistrésParties (droit)Culpa in contrahendoClause de sortieAccords sur les licencesActes sous seing privéAssurance -- PolicesAvant-contratsBauxCause (droit)CessionClause attributive de juridictionClause compromissoireClause pénale (droit)Modification du contratCommission (droit)Conditions (droit)Contrat de travailContrats à titre gratuitContrats agricolesContrats aléatoiresContrats avec soi-mêmeContrats-cadreContrats d'adhésionContrats de gestionContrats à long termeContrats de recherche et de développementContrats innommésContrats réelsCourtageDélégation (droit civil)Échelle mobileEnregistrementExécution (droit)Extinction de l'obligationForce majeureConventions réglementéesGarantieGroupes de contratsImpossibilité d'exécutionImprévision (droit)Lésion (droit)Liberté contractuelleMandatObligations naturellesOffre et acceptationOption (contrat)Renouvellement de contratPactes d'actionnairesPactes sur succession futurePréemptionQuasi-contratsRécompense (droit)Responsabilité contractuelleRestitution (droit)Tiers (droit)Vente -- DroitContrats in-houseContrats de coopérationContrats de révélation de succession
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Contracts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031620
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Contracts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031620
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Contrats
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Contrats
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11950098f
Notice n° :
FRBNF11950098
Origine :
Création :
85/07/06
Mise à jour :
23/06/08