- Notice
Vente -- Droit
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Contrat de vente
Contrats de vente
Vente (droit)
Contrat de vente
Contrats de vente
Vente (droit)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Vices rédhibitoires
Arrhes
Réserve de propriété
Résolution de contrat
Responsabilité du fait des produits
Rétention (droit)
Vente aux enchères
Vente conditionnelle
Vente internationale
Vente judiciaire
Délivrance (droit)
Éviction
Factures
Garantie
Immeubles -- Vente et transmission
Préemption
Propriété foncière -- Vente
Rachat
Vices rédhibitoires
Arrhes
Réserve de propriété
Résolution de contrat
Responsabilité du fait des produits
Rétention (droit)
Vente aux enchères
Vente conditionnelle
Vente internationale
Vente judiciaire
Délivrance (droit)
Éviction
Factures
Garantie
Immeubles -- Vente et transmission
Préemption
Propriété foncière -- Vente
Rachat
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Sales http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85116717
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Sales http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85116717
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12653265c
Notice n° :
FRBNF12653265
Création :
85/06/20
Mise à jour :
01/01/04
