- Notice
Obligations (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit des obligations
Obligations civiles
Droit des obligations
Obligations civiles
>>Terme(s) spécifique(s) :
Entretien (droit)
Actes de complaisance
Créances de salaires
Pacta sunt servanda (droit)
Diligences (droit)
Acte translatif
Conditions (droit)
Contrats
Débiteur et créancier
Dommages-intérêts
Extinction de l'obligation
Indivisibilité (droit)
Obligation de garde
Obligations alternatives
Obligations naturelles
Obligations réelles
Quasi-contrats
Responsabilité (droit)
Responsabilité civile
Solidarité (droit)
Sûretés (droit)
Entretien (droit)
Actes de complaisance
Créances de salaires
Pacta sunt servanda (droit)
Diligences (droit)
Acte translatif
Conditions (droit)
Contrats
Débiteur et créancier
Dommages-intérêts
Extinction de l'obligation
Indivisibilité (droit)
Obligation de garde
Obligations alternatives
Obligations naturelles
Obligations réelles
Quasi-contrats
Responsabilité (droit)
Responsabilité civile
Solidarité (droit)
Sûretés (droit)
Source(s) :
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - Droit des obligations / J. Pommarède, 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - Droit des obligations / J. Pommarède, 2010
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Obligations (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85093665
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Obligations (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85093665
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Obligations (droit)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Obligations (droit)
Notice n° :
FRBNF11934524
Création :
83/11/23
Mise à jour :
12/09/20
