Notice RAMEAU
- Notice
Droit commercial
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Commerce -- Droit
Commercialité
Droit des activités commerciales
Droit des échanges commerciaux
Législation commerciale
Commerce -- Droit
Commercialité
Droit des activités commerciales
Droit des échanges commerciaux
Législation commerciale
>>Terme(s) spécifique(s) :
Céréales -- Industrie et commerce -- DroitLibrairie -- DroitBauxBaux commerciauxBourse -- DroitCautionnementCessionChange -- DroitChèquesCircuits de distribution -- DroitClause compromissoireCommerce -- RéglementationPart socialeCommissionnaires et courtiersComptabilité -- DroitComptes courantsConcessions (commerce de détail) -- DroitConcurrence -- DroitConcurrence déloyaleContratsRecouvrement de créances (droit)Droit maritimeEffets de commerceBrevets d'invention -- DroitEffets de commerce -- DroitEntreprises -- Vente -- DroitFailliteFonds de commerceGage (droit)Hypothèques sur biens meublesIntérêt (économie politique) -- DroitLiquidationMoratoirePrêts hypothécairesDroit des sociétésProcédure commercialePropriété foncièrePropriété immobilièreRegistre du commerceSaisieSociétés commercialesTransitairesTribunaux de commerceUsages commerciauxVente -- DroitActes de commerceVente conditionnelleAliments -- DroitArbitrage (droit)Assurance -- DroitBanques -- Droit
Céréales -- Industrie et commerce -- DroitLibrairie -- DroitBauxBaux commerciauxBourse -- DroitCautionnementCessionChange -- DroitChèquesCircuits de distribution -- DroitClause compromissoireCommerce -- RéglementationPart socialeCommissionnaires et courtiersComptabilité -- DroitComptes courantsConcessions (commerce de détail) -- DroitConcurrence -- DroitConcurrence déloyaleContratsRecouvrement de créances (droit)Droit maritimeEffets de commerceBrevets d'invention -- DroitEffets de commerce -- DroitEntreprises -- Vente -- DroitFailliteFonds de commerceGage (droit)Hypothèques sur biens meublesIntérêt (économie politique) -- DroitLiquidationMoratoirePrêts hypothécairesDroit des sociétésProcédure commercialePropriété foncièrePropriété immobilièreRegistre du commerceSaisieSociétés commercialesTransitairesTribunaux de commerceUsages commerciauxVente -- DroitActes de commerceVente conditionnelleAliments -- DroitArbitrage (droit)Assurance -- DroitBanques -- Droit
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Commercial law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85028940
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Commercial law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85028940
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit commercial
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit commercial
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb133408829
Notice n° :
FRBNF13340882
Création :
85/06/20
Mise à jour :
99/04/23