Notice RAMEAU
- Notice
Propriété immobilière
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision
Documents sur la propriété immobilière au sens juridique, c'est-à-dire le droit immobilier,
et les documents sur les biens immobiliers en général. Les documents sur le droit
foncier se trouvent sous la vedette Propriété foncière. Les documents juridiques
sur l'achat, la vente, etc. d'immeubles se trouvent sous la vedette Immeubles -- Vente
et transmission.
<Employé pour :
Accession immobilière
Actif immobilier
Biens immeubles
Biens immobiliers
Enquêtes cadastrales
Immeubles (droit)
Patrimoine immobilier
Propriété immobilière -- Droit
Accession immobilière
Actif immobilier
Biens immeubles
Biens immobiliers
Enquêtes cadastrales
Immeubles (droit)
Patrimoine immobilier
Propriété immobilière -- Droit
>><<Terme(s) associé(s) :
Droit international privé -- Propriété immobilièreImmeublesImmeubles par destination
Droit international privé -- Propriété immobilièreImmeublesImmeubles par destination
>>Terme(s) spécifique(s) :
Accessoire (droit)Actions pétitoiresAdministration des domainesBauxBiens de famille (droit)Bornage (droit)CadastresCopropriétéCopropriété (logement)ExpropriationGage immobilierGénéalogie foncièreHypothèquesImmeubles -- Vente et transmissionImmobilier -- DroitLoyersMesurage cadastralObligations réellesPerpétuité (droit)Possession (droit)Prescription (droit)Privilèges (droit)PropriétairesPropriétaires et locatairesPropriété foncièrePublicité foncièreSaisie immobilièreServitudesSociétés immobilièresTerrainsTitres de propriétéValeur locativeVoisinage (droit)
Accessoire (droit)Actions pétitoiresAdministration des domainesBauxBiens de famille (droit)Bornage (droit)CadastresCopropriétéCopropriété (logement)ExpropriationGage immobilierGénéalogie foncièreHypothèquesImmeubles -- Vente et transmissionImmobilier -- DroitLoyersMesurage cadastralObligations réellesPerpétuité (droit)Possession (droit)Prescription (droit)Privilèges (droit)PropriétairesPropriétaires et locatairesPropriété foncièrePublicité foncièreSaisie immobilièreServitudesSociétés immobilièresTerrainsTitres de propriétéValeur locativeVoisinage (droit)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Real property http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85111739
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Biens réels
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Real property http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85111739
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Biens réels
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12647624n
Notice n° :
FRBNF12647624
Création :
85/06/20
Mise à jour :
26/02/27