- Notice
Propriété immobilière
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur la propriété immobilière au sens juridique,
c'est-à-dire le droit immobilier, et les documents sur les biens immobiliers en général.
Les documents sur le droit foncier se trouvent sous la vedette Propriété foncière.
Les documents juridiques sur l'achat, la vente, etc. d'immeubles se trouvent sous
la vedette Immeubles -- Vente et transmission.
<Employé pour :
Accession immobilière
Actif immobilier
Biens immeubles
Biens immobiliers
Enquêtes cadastrales
Immeubles (droit)
Patrimoine immobilier
Propriété immobilière -- Droit
Accession immobilière
Actif immobilier
Biens immeubles
Biens immobiliers
Enquêtes cadastrales
Immeubles (droit)
Patrimoine immobilier
Propriété immobilière -- Droit
>><<Terme(s) associé(s) :
Droit international privé -- Propriété immobilière
Immeubles
Immeubles par destination
Droit international privé -- Propriété immobilière
Immeubles
Immeubles par destination
>>Terme(s) spécifique(s) :
Gage immobilier
Accessoire (droit)
Actions pétitoires
Administration des domaines
Baux
Biens de famille (droit)
Bornage (droit)
Cadastres
Copropriété (logement)
Copropriété
Expropriation
Généalogie foncière
Hypothèques
Immeubles -- Vente et transmission
Immobilier -- Droit
Loyers
Mesurage cadastral
Obligations réelles
Perpétuité (droit)
Possession (droit)
Prescription (droit)
Privilèges (droit)
Propriétaires
Propriétaires et locataires
Propriété foncière
Publicité foncière
Saisie immobilière
Servitudes
Sociétés immobilières
Terrains
Titres de propriété
Valeur locative
Voisinage (droit)
Gage immobilier
Accessoire (droit)
Actions pétitoires
Administration des domaines
Baux
Biens de famille (droit)
Bornage (droit)
Cadastres
Copropriété (logement)
Copropriété
Expropriation
Généalogie foncière
Hypothèques
Immeubles -- Vente et transmission
Immobilier -- Droit
Loyers
Mesurage cadastral
Obligations réelles
Perpétuité (droit)
Possession (droit)
Prescription (droit)
Privilèges (droit)
Propriétaires
Propriétaires et locataires
Propriété foncière
Publicité foncière
Saisie immobilière
Servitudes
Sociétés immobilières
Terrains
Titres de propriété
Valeur locative
Voisinage (droit)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Real property http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85111739
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Real property http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85111739
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12647624n
Notice n° :
FRBNF12647624
Création :
85/06/20
Mise à jour :
14/05/19