- Notice
Sociétés -- Droit
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit des sociétés
Sociétés commerciales -- Droit
Droit des sociétés
Sociétés commerciales -- Droit
>>Terme(s) spécifique(s) :
Sociétés en commandite spéciale
Abus de pouvoir
Action sociale (droit)
Contrat de société
Contrats de gestion
Conventions réglementées
Coopératives -- Droit
Entreprises -- Réorganisation
Entreprises communes -- Droit
Entreprises multinationales -- Droit
Entreprises publiques -- Droit
Exploitations agricoles commerciales
Filiales
Actionnaires
Fusion d'entreprises -- Droit
Groupes de sociétés
Intérêt social (droit des sociétés)
Liquidation
Part sociale
Registre du commerce
Sièges sociaux
Sociétés -- Constitution
Sociétés -- Conventions entre actionnaires
Sociétés -- Nationalité
Actions de sociétés
Sociétés -- Relations avec les actionnaires
Sociétés -- Transformation
Sociétés à capital variable
Sociétés à responsabilité limitée
Sociétés anonymes
Sociétés civiles professionnelles
Sociétés d'économie mixte
Sociétés de fait
Sociétés écran
Sociétés en commandite par actions
Apports (droit commercial)
Sociétés en commandite simple
Sociétés en nom collectif
Sociétés étrangères -- Droit
Sociétés fermées
Sociétés par actions simplifiées
Trusts
Unité économique et sociale
Assemblées d'actionnaires
Assemblées des associés
Avantages particuliers
Contentieux d'entreprise
Contrat-alliance
Sociétés en commandite spéciale
Abus de pouvoir
Action sociale (droit)
Contrat de société
Contrats de gestion
Conventions réglementées
Coopératives -- Droit
Entreprises -- Réorganisation
Entreprises communes -- Droit
Entreprises multinationales -- Droit
Entreprises publiques -- Droit
Exploitations agricoles commerciales
Filiales
Actionnaires
Fusion d'entreprises -- Droit
Groupes de sociétés
Intérêt social (droit des sociétés)
Liquidation
Part sociale
Registre du commerce
Sièges sociaux
Sociétés -- Constitution
Sociétés -- Conventions entre actionnaires
Sociétés -- Nationalité
Actions de sociétés
Sociétés -- Relations avec les actionnaires
Sociétés -- Transformation
Sociétés à capital variable
Sociétés à responsabilité limitée
Sociétés anonymes
Sociétés civiles professionnelles
Sociétés d'économie mixte
Sociétés de fait
Sociétés écran
Sociétés en commandite par actions
Apports (droit commercial)
Sociétés en commandite simple
Sociétés en nom collectif
Sociétés étrangères -- Droit
Sociétés fermées
Sociétés par actions simplifiées
Trusts
Unité économique et sociale
Assemblées d'actionnaires
Assemblées des associés
Avantages particuliers
Contentieux d'entreprise
Contrat-alliance
Source(s) :
Droit des sociétés / D. Vidal, 2006 . - Droit des sociétés / J. Bonnard, 2007
Droit des sociétés / D. Vidal, 2006 . - Droit des sociétés / J. Bonnard, 2007
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Corporation law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85032912
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Sociétés -- Droit
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Corporation law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85032912
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Sociétés -- Droit
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11951155p
Notice n° :
FRBNF11951155
Création :
85/06/20
Mise à jour :
21/07/26
