- Notice
Propriété foncière
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Biens fonciers
Biens fonds
Tenure
Terres, Tenure des
Domaine foncier
Domaines
Fonds
Propriété domaniale
Propriété rurale
Propriété terrienne
Question agraire
Régime foncier
Biens fonciers
Biens fonds
Tenure
Terres, Tenure des
Domaine foncier
Domaines
Fonds
Propriété domaniale
Propriété rurale
Propriété terrienne
Question agraire
Régime foncier
>><<Terme(s) associé(s) :
Propriété foncière -- Impôts
Utilisation du sol
Propriété foncière -- Droit islamique
Nationalisation des terres
Paysannerie
Propriétaires fonciers
Servage
Spéculation foncière
Terres
Propriété foncière -- Impôts
Utilisation du sol
Propriété foncière -- Droit islamique
Nationalisation des terres
Paysannerie
Propriétaires fonciers
Servage
Spéculation foncière
Terres
Voir aussi la subdivision Terres aux groupes ethniques
>>Terme(s) spécifique(s) :
Divisions foncières
Généalogie foncière
Lotissements
Métayage
Plus-value
Prescription (droit)
Prêts hypothécaires
Remembrement rural
Colonies agricoles
Majorat
Terres d'Église
Domaine public
Administration des domaines
Publicité foncière
Associations syndicales de propriétaires
Forêts privées
Propriété agricole
Concessions de terres
Biens communaux
Plans cadastraux
Préemption
Rente
Zadruga
Baux
Loyers
Alluvion (droit)
Sociétés foncières
Réforme agraire
Bornage (droit)
Cadastres
Exploitations agricoles
Expropriation
Féodalité
Latifundia
Divisions foncières
Généalogie foncière
Lotissements
Métayage
Plus-value
Prescription (droit)
Prêts hypothécaires
Remembrement rural
Colonies agricoles
Majorat
Terres d'Église
Domaine public
Administration des domaines
Publicité foncière
Associations syndicales de propriétaires
Forêts privées
Propriété agricole
Concessions de terres
Biens communaux
Plans cadastraux
Préemption
Rente
Zadruga
Baux
Loyers
Alluvion (droit)
Sociétés foncières
Réforme agraire
Bornage (droit)
Cadastres
Exploitations agricoles
Expropriation
Féodalité
Latifundia
Domaine(s) : 330
. - 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Land tenure http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh00006381
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Land tenure http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh00006381
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Propriété foncière
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Propriété foncière
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11936696f
Notice n° :
FRBNF11936696
Création :
83/05/19
Mise à jour :
05/11/29
