Notice RAMEAU
- Notice
Propriété foncière
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision
<Employé pour :
Biens fonciers
Biens fonds
Domaine foncier
Domaines
Fonds
Propriété domaniale
Propriété rurale
Propriété terrienne
Question agraire
Régime foncier
Tenure
Terres, Tenure des
Biens fonciers
Biens fonds
Domaine foncier
Domaines
Fonds
Propriété domaniale
Propriété rurale
Propriété terrienne
Question agraire
Régime foncier
Tenure
Terres, Tenure des
>><<Terme(s) associé(s) :
Nationalisation des terresPaysanneriePropriétaires fonciersPropriété foncière -- Droit islamiquePropriété foncière -- ImpôtsServageSpéculation foncièreTerresUtilisation du sol
Nationalisation des terresPaysanneriePropriétaires fonciersPropriété foncière -- Droit islamiquePropriété foncière -- ImpôtsServageSpéculation foncièreTerresUtilisation du sol
Voir aussi la subdivision Terres aux groupes ethniques
>>Terme(s) spécifique(s) :
Administration des domainesAlluvion (droit)Associations syndicales de propriétairesBauxBiens communauxBornage (droit)CadastresColonies agricolesConcessions de terresConflits fonciersDivisions foncièresDomaine publicExploitations agricolesExpropriationFéodalitéForêts privéesGénéalogie foncièreLatifundiaLotissementsLoyersMajoratMétayagePlans cadastrauxPlus-valuePréemptionPrescription (droit)Prêts hypothécairesPropriété agricolePublicité foncièreRéforme agraireRemembrement ruralRenteSociétés foncièresTerres d'ÉgliseZadruga
Administration des domainesAlluvion (droit)Associations syndicales de propriétairesBauxBiens communauxBornage (droit)CadastresColonies agricolesConcessions de terresConflits fonciersDivisions foncièresDomaine publicExploitations agricolesExpropriationFéodalitéForêts privéesGénéalogie foncièreLatifundiaLotissementsLoyersMajoratMétayagePlans cadastrauxPlus-valuePréemptionPrescription (droit)Prêts hypothécairesPropriété agricolePublicité foncièreRéforme agraireRemembrement ruralRenteSociétés foncièresTerres d'ÉgliseZadruga
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Land tenure http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh00006381
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Propriété foncière
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Land tenure http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh00006381
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Propriété foncière
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11936696f
Notice n° :
FRBNF11936696
Origine :
Création :
85/07/06
Mise à jour :
26/02/27