Notice RAMEAU

  • Notice
000 cx j22 45
001 FRBNF169964938
005 20151020
100 .. $a 20151008afrey50 ba0
106 .. $a 211
152 .. $b rameau $c 2
250 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Intérêt social (droit des sociétés)
330 .. $a Sous cette vedette, on trouve les documents sur l'intérêt des sociétés (en tant que personnes morales) et de leurs acteurs. Les documents sur l'intérêt supérieur de l'entreprise en droit du travail se trouvent sous Intérêt de l'entreprise (droit)
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Intérêt commun des associés
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Intérêt de la société
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Intérêt des actionnaires
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Intérêt propre de la société
550 .. $5 z $0 Voir aussi $3 17158409 $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Conventions réglementées
550 .. $5 z $0 Voir aussi $3 12226484 $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Contrat de société
550 .. $5 z $0 Voir aussi $3 16997924 $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Intérêt de l'entreprise $x droit
550 .. $5 g $3 12226409 $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Intérêt (droit)
550 .. $5 g $3 11951155 $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Droit des sociétés
686 .. $a 340 $c Droit $2 Note de regroupement par domaine
801 .. $a FR $b FR-751131015 $c 20151020
810 .. $a Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, 2015 $a Code civil, art. 1833, 1848 $a La notion d'intérêt social / B. Dupuy, 2001 [thèse] $a L'intérêt social : étude de particularisme du contrat de société / D. Zeidenberg, 2004 [thèse] $a L'intérêt social : une notion fondamentale / C. Bailly-Masson [in] Les petites affiches, 2000, 224 $a La « boussole » de la société. Intérêt commun, intérêt social, intérêt de l'entreprise ? / A. Pirovano [in] Recueil Dalloz 1997 (p. 189)

Notices bibliographiques liées

Voir les notices liées en tant que : Voir toutes les notices liées (2)