Notice RAMEAU
- Notice
Entreprises -- Droit
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur les principes et les techniques juridiques
qui s'appliquent à la vie des entreprises ; ces documents, généralement pratiques,
traitent de l'aspect juridique des fonctions des entreprises, sans qu'il s'agisse
pour autant d'une branche du droit comparable par exemple au Droit des sociétés, ni
même d'un corps de règles spécifiques
<Employé pour :
Droit de l'entreprise
Droit des entreprises
Droit de l'entreprise
Droit des entreprises
>><<Terme(s) associé(s) :
Industrie -- DroitDroit économiqueAvocats d'entrepriseEntreprisesDroit des sociétés
Industrie -- DroitDroit économiqueAvocats d'entrepriseEntreprisesDroit des sociétés
>>Terme(s) spécifique(s) :
Fonds d'entrepriseClause de non-concurrenceContentieux d'entrepriseEntreprises -- Dimension -- DroitEntreprises -- Impôts -- DroitEntreprises -- Vente -- DroitEntreprises en difficulté (droit)Établissements -- DroitIntérêt de l'entreprise (droit)
Fonds d'entrepriseClause de non-concurrenceContentieux d'entrepriseEntreprises -- Dimension -- DroitEntreprises -- Impôts -- DroitEntreprises -- Vente -- DroitEntreprises en difficulté (droit)Établissements -- DroitIntérêt de l'entreprise (droit)
Source(s) :
Droit de l'entreprise / D. Fastrez, C. Rosier, 1998
Droit de l'entreprise / D. Fastrez, C. Rosier, 1998
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Business enterprises -- Law and legislation http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh94003038
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Entreprises -- Droit
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Business enterprises -- Law and legislation http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh94003038
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Entreprises -- Droit
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13319916b
Notice n° :
FRBNF13319916
Origine :
Création :
95/06/12
Mise à jour :
17/09/25