Notice RAMEAU
- Notice
Interprétation (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision
<Employé pour :
Analogie (droit)
Droit -- Interprétation Ancienne forme retenue
Interprétation des lois
Interprétation du droit
Interprétation juridique
Lois -- Interprétation
Analogie (droit)
Droit -- Interprétation Ancienne forme retenue
Interprétation des lois
Interprétation du droit
Interprétation juridique
Lois -- Interprétation
>><<Terme(s) associé(s) :
Doctrine juridiqueJurisprudenceLogique juridiqueProcessus judiciaireRescritsTravaux préparatoires (droit)
Doctrine juridiqueJurisprudenceLogique juridiqueProcessus judiciaireRescritsTravaux préparatoires (droit)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Actes juridiques -- Interprétation (droit)Cours jugeant en dernier ressortDéférence judiciaireDroit créé par le jugeDroit vivantInterprétation contra legemLacune en droitMouvement du libre droitPouvoir discrétionnaire des jugesPrécédents (droit)Principes généraux du droitQualification (droit)Raisonnabilité (droit)Revirement de jurisprudenceSécurité juridiqueStandards juridiques
Actes juridiques -- Interprétation (droit)Cours jugeant en dernier ressortDéférence judiciaireDroit créé par le jugeDroit vivantInterprétation contra legemLacune en droitMouvement du libre droitPouvoir discrétionnaire des jugesPrécédents (droit)Principes généraux du droitQualification (droit)Raisonnabilité (droit)Revirement de jurisprudenceSécurité juridiqueStandards juridiques
Source(s) :
Grand Larousse universel
Grand Larousse universel
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Law--Interpretation and construction http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075135
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit -- Interprétation
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Interpretation and construction http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh00006355
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Interprétation
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Law--Interpretation and construction http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075135
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit -- Interprétation
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Interpretation and construction http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh00006355
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Interprétation
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11950137h
Notice n° :
FRBNF11950137
Création :
82/12/21
Mise à jour :
25/06/04