- Notice
Interprétation (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision
<Employé pour :
Analogie (droit)
Droit -- Interprétation Ancienne forme retenue
Interprétation des lois
Interprétation du droit
Interprétation juridique
Lois -- Interprétation
Analogie (droit)
Droit -- Interprétation Ancienne forme retenue
Interprétation des lois
Interprétation du droit
Interprétation juridique
Lois -- Interprétation
>><<Terme(s) associé(s) :
Doctrine juridique
Jurisprudence
Logique juridique
Processus judiciaire
Rescrits
Travaux préparatoires (droit)
Doctrine juridique
Jurisprudence
Logique juridique
Processus judiciaire
Rescrits
Travaux préparatoires (droit)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Actes juridiques -- Interprétation (droit)
Cours jugeant en dernier ressort
Déférence judiciaire
Droit créé par le juge
Droit vivant
Interprétation contra legem
Lacune en droit
Mouvement du libre droit
Pouvoir discrétionnaire des juges
Précédents (droit)
Principes généraux du droit
Qualification (droit)
Raisonnabilité (droit)
Revirement de jurisprudence
Sécurité juridique
Standards juridiques
Actes juridiques -- Interprétation (droit)
Cours jugeant en dernier ressort
Déférence judiciaire
Droit créé par le juge
Droit vivant
Interprétation contra legem
Lacune en droit
Mouvement du libre droit
Pouvoir discrétionnaire des juges
Précédents (droit)
Principes généraux du droit
Qualification (droit)
Raisonnabilité (droit)
Revirement de jurisprudence
Sécurité juridique
Standards juridiques
Source(s) :
Grand Larousse universel
Grand Larousse universel
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Law--Interpretation and construction http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075135
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit -- Interprétation
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Interpretation and construction http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh00006355
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Interprétation
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Law--Interpretation and construction http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075135
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit -- Interprétation
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Interpretation and construction http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh00006355
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Interprétation
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11950137h
Notice n° :
FRBNF11950137
Création :
82/12/21
Mise à jour :
25/06/04
