Notice RAMEAU

Notice

Droit -- Interprétation

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

<Employé pour :
Analogie (droit)
Interprétation (droit)
Interprétation des lois
Interprétation du droit
Interprétation juridique
Lois -- Interprétation

>><<Terme(s) associé(s) :
Doctrine juridique
Interprétation
Jurisprudence
Logique juridique
Processus judiciaire
Travaux préparatoires (droit)

Voir aussi la subdivision Interprétation aux sujets juridiques, par ex. : Contrats -- Interprétation ; Droit canonique -- Interprétation

>>Terme(s) spécifique(s) :
Interprétation contra legem
Raisonnabilité (droit)
Droit vivant
Revirement de jurisprudence
Actes juridiques -- Interprétation
Cours jugeant en dernier ressort
Droit créé par le juge
Lacune en droit
Mouvement du libre droit
Pouvoir discrétionnaire des juges
Précédents (droit)
Principes généraux du droit
Qualification (droit)
Standards juridiques
Sécurité juridique

Domaine(s) : 340

Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Law--Interpretation and construction http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075135

Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit -- Interprétation

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11950137h

Notice n° : FRBNF11950137

Création : 82/12/21

Mise à jour : 99/10/07