Notice RAMEAU
- Notice
Procédure pénale
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
<Employé pour :
Juridiction criminelle
Juridiction pénale
Procédure criminelle
Droit pénal -- Procédure
Juridiction criminelle
Juridiction pénale
Procédure criminelle
Droit pénal -- Procédure
>><<Terme(s) associé(s) :
Officiers de police judiciaireDroit pénalProcédure d'audienceTribunaux criminels
Officiers de police judiciaireDroit pénalProcédure d'audienceTribunaux criminels
>>Terme(s) spécifique(s) :
Droit au silenceÉgalité des armesScellésJuryExécutions en effigieArrestationChambre d'accusationChose jugée au pénalComparution (droit pénal)ContumaceDéfense (procédure pénale)DénonciationsDétention de personnesDétention provisoireEmprisonnementEnquêtes criminellesExécutions capitales et exécuteursExtraditionFlagrant délitGarde à vueImmunité pénaleInculpationInstruction préparatoireJugements criminelsJuges de l'application des peinesJustice réparatriceMise hors-la-loiNouveaux procèsPartie civilePerquisitions et saisiesPlaintes (procédure pénale)Poursuites judiciairesPreuve (droit pénal)Probation (droit)Procédure pénale -- CodesProcédure sommaireProcès-verbal judiciaireQuestion préjudicielleSaisie et confiscation (droit pénal)Sentences (procédure pénale)Système accusatoire et système inquisitoireTransfèrement
Droit au silenceÉgalité des armesScellésJuryExécutions en effigieArrestationChambre d'accusationChose jugée au pénalComparution (droit pénal)ContumaceDéfense (procédure pénale)DénonciationsDétention de personnesDétention provisoireEmprisonnementEnquêtes criminellesExécutions capitales et exécuteursExtraditionFlagrant délitGarde à vueImmunité pénaleInculpationInstruction préparatoireJugements criminelsJuges de l'application des peinesJustice réparatriceMise hors-la-loiNouveaux procèsPartie civilePerquisitions et saisiesPlaintes (procédure pénale)Poursuites judiciairesPreuve (droit pénal)Probation (droit)Procédure pénale -- CodesProcédure sommaireProcès-verbal judiciaireQuestion préjudicielleSaisie et confiscation (droit pénal)Sentences (procédure pénale)Système accusatoire et système inquisitoireTransfèrement
Source(s) :
Dict. de droit pénal général et procédure pénale / A. Beziz-Ayache, 2005 . - Code procédure pénale, 2012 . - Dict. de droit criminel / J. P. Doucet, 2009
Dict. de droit pénal général et procédure pénale / A. Beziz-Ayache, 2005 . - Code procédure pénale, 2012 . - Dict. de droit criminel / J. P. Doucet, 2009
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Criminal procedure http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85034086
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Criminal procedure http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85034086
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Procédure pénale
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Procédure pénale
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb133408840
Notice n° :
FRBNF13340884
Origine :
Création :
85/07/06
Mise à jour :
18/09/11