Notice RAMEAU

Notice

Responsabilité civile

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

<Employé pour :
Actions en responsabilité
Contentieux de la responsabilité
Culpabilité civile
Dommage (droit civil)
Préjudice
Recours en responsabilité
Responsabilité pour accidents
Responsabilité pour dommages

<<Terme(s) générique(s) :
Obligations (droit)

>><<Terme(s) associé(s) :
Expertises maritimes
Aliénation mentale -- Droit
Accidents -- Droit
Responsabilité (droit)
Trouble (droit)

Voir aussi les vedettes commençant par le mot Responsabilité

>>Terme(s) spécifique(s) :
Décès imputable à une faute
Préjudice économique pur
Service social -- Responsabilité
Abus de droit
Assurance de responsabilité civile
Causalité (droit)
Dommage corporel
Dommage moral
Dommages-intérêts
Faute (droit)
Force majeure
Impossibilité d'exécution
Responsabilité contractuelle
Responsabilité délictuelle
Risque (droit)
Recours subrogatoires
Perte d'une chance (responsabilité civile)
Dommage matériel

Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Liability (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076398
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Torts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85136182

Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Responsabilité civile

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119521328

Notice n° : FRBNF11952132

Création : 83/01/31

Mise à jour : 94/07/09