Notice RAMEAU
- Notice
Responsabilité civile
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Actions en responsabilité
Contentieux de la responsabilité
Culpabilité civile
Dommage (droit civil)
Préjudice
Recours en responsabilité
Responsabilité pour accidents
Responsabilité pour dommages
Actions en responsabilité
Contentieux de la responsabilité
Culpabilité civile
Dommage (droit civil)
Préjudice
Recours en responsabilité
Responsabilité pour accidents
Responsabilité pour dommages
>><<Terme(s) associé(s) :
Expertises maritimesAliénation mentale -- DroitAccidents -- DroitResponsabilité (droit)Trouble (droit)
Expertises maritimesAliénation mentale -- DroitAccidents -- DroitResponsabilité (droit)Trouble (droit)
Voir aussi les vedettes commençant par le mot Responsabilité
>>Terme(s) spécifique(s) :
Décès imputable à une fautePréjudice économique purService social -- ResponsabilitéAbus de droitAssurance de responsabilité civileCausalité (droit)Dommage corporelDommage moralDommages-intérêtsFaute (droit)Force majeureImpossibilité d'exécutionResponsabilité contractuelleResponsabilité délictuelleRisque (droit)Recours subrogatoiresPerte d'une chance (responsabilité civile)Dommage matériel
Décès imputable à une fautePréjudice économique purService social -- ResponsabilitéAbus de droitAssurance de responsabilité civileCausalité (droit)Dommage corporelDommage moralDommages-intérêtsFaute (droit)Force majeureImpossibilité d'exécutionResponsabilité contractuelleResponsabilité délictuelleRisque (droit)Recours subrogatoiresPerte d'une chance (responsabilité civile)Dommage matériel
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Liability (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076398
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Torts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85136182
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Liability (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076398
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Torts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85136182
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Responsabilité civile
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Responsabilité civile
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119521328
Notice n° :
FRBNF11952132
Création :
83/01/31
Mise à jour :
94/07/09