- Notice
Accidents -- Droit
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Accidents (droit)
Accidents (droit)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Assistance à personne en danger
Dommages-intérêts
Responsabilité nucléaire
Responsabilité pour accidents d'avions
Responsabilité pour accidents de chemins de fer
Responsabilité pour accidents de la route
Responsabilité pour accidents de navigation
Responsabilité pour accidents de véhicules spatiaux
Responsabilité pour accidents de ski
Responsabilité pour accidents scolaires
Responsabilité pour accidents sportifs
Sécurité du travail -- Droit
Travail -- Accidents -- Droit
Recours subrogatoires
Responsabilité pour accidents de montagne
Assistance à personne en danger
Dommages-intérêts
Responsabilité nucléaire
Responsabilité pour accidents d'avions
Responsabilité pour accidents de chemins de fer
Responsabilité pour accidents de la route
Responsabilité pour accidents de navigation
Responsabilité pour accidents de véhicules spatiaux
Responsabilité pour accidents de ski
Responsabilité pour accidents scolaires
Responsabilité pour accidents sportifs
Sécurité du travail -- Droit
Travail -- Accidents -- Droit
Recours subrogatoires
Responsabilité pour accidents de montagne
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Accident law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85000367
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Accident law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85000367
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Accidents -- Droit
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Accidents -- Droit
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11980328q
Notice n° :
FRBNF11980328
Création :
85/07/07
Mise à jour :
93/10/06