- Notice
Dommage corporel
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Blessures (droit)
Indemnisation du dommage corporel
Indemnités pour dommage corporel
Lésions corporelles
Préjudice corporel
Préjudice esthétique
Pretium doloris
Réparation du dommage corporel
Responsabilité pour dommage corporel
Blessures (droit)
Indemnisation du dommage corporel
Indemnités pour dommage corporel
Lésions corporelles
Préjudice corporel
Préjudice esthétique
Pretium doloris
Réparation du dommage corporel
Responsabilité pour dommage corporel
>><<Terme(s) associé(s) :
Sports -- Accidents
Incapacité permanente partielle
Accidents -- Droit
Employeurs -- Responsabilité
Expertises médicales
Sports -- Accidents
Incapacité permanente partielle
Accidents -- Droit
Employeurs -- Responsabilité
Expertises médicales
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Dommage corporel
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Dommage corporel
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119507882
Notice n° :
FRBNF11950788
Création :
82/12/21
Mise à jour :
88/09/15