Notice RAMEAU

  • Notice
Responsabilité (droit)



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Pour toute nouvelle vedette commençant par Responsabilité, faire un premier TG au type de responsabilité approprié, et un second à la vedette générique Responsabilité (droit) ; ne pas faire de lien à Responsabilité civile (ACN 179243), cf. note 611 sous Responsabilité civile

<Employé pour : 
Responsabilité juridique
Responsabilité légale

<<Terme(s) générique(s) :
Obligations (droit)

Domaine(s) : 340

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Liability (Law)  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076398

Correspondance(s) exacte(s) : 
- RVMLaval  (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) :  Responsabilité (droit) 

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb13318719k
Notice n° :  FRBNF13318719

Création :  82/12/21
Mise à jour :  05/10/11


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