- Notice
Responsabilité pour dommages à l'environnement
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Atteintes à l'environnement -- Responsabilité
Dommages à l'environnement -- Responsabilité
Pollution -- Responsabilité
Principe pollueur-payeur
Responsabilité pour atteintes à l'environnement
Atteintes à l'environnement -- Responsabilité
Dommages à l'environnement -- Responsabilité
Pollution -- Responsabilité
Principe pollueur-payeur
Responsabilité pour atteintes à l'environnement
>><<Terme(s) associé(s) :
Droits de la nature
Assurance de responsabilité pour dommages à l'environnement
Droits de la nature
Assurance de responsabilité pour dommages à l'environnement
>>Terme(s) spécifique(s) :
Responsabilité pour dommages dus aux changements climatiques
Responsabilité nucléaire
Responsabilité pour dommages dus à la pollution atmosphérique
Responsabilité pour dommages dus à la pollution de l'eau
Responsabilité pour dommages dus à la pollution par le bruit
Responsabilité pour dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Responsabilité pour dommages dus aux changements climatiques
Responsabilité nucléaire
Responsabilité pour dommages dus à la pollution atmosphérique
Responsabilité pour dommages dus à la pollution de l'eau
Responsabilité pour dommages dus à la pollution par le bruit
Responsabilité pour dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Liability for environmental damages http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076406
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Liability for environmental damages http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076406
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Responsabilité pour dommages à l'environnement
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Responsabilité pour dommages à l'environnement
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11941934q
Notice n° :
FRBNF11941934
Création :
81/09/01
Mise à jour :
05/10/11