- Notice
Preuve (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit de la preuve
Modes de preuve
Moyens de preuve
Preuve judiciaire
Règles de preuve
Système probatoire
Droit de la preuve
Modes de preuve
Moyens de preuve
Preuve judiciaire
Règles de preuve
Système probatoire
>><<Terme(s) associé(s) :
Preuve en histoire
Preuve (droit international)
Droit et fait
Estoppel
Pouvoir discrétionnaire des juges
Preuve en histoire
Preuve (droit international)
Droit et fait
Estoppel
Pouvoir discrétionnaire des juges
>>Terme(s) spécifique(s) :
Scellés
Informatique légale
Exclusion de preuve
Admissibilité de la preuve
Authentification
Aveux (droit)
Commissions rogatoires
Constats
Dépositions (procédure)
Documents sur microfilm -- Droit
Écoute électronique
Écriture -- Identification
Enfants témoins
Expertises
Médecine légale
Ordalie
Présomptions (droit)
Preuve (droit pénal)
Preuve (droit administratif)
Preuve (droit fiscal)
Preuve biologique (droit)
Preuve de la loi étrangère
Preuve indirecte
Preuve littérale
Preuve par commune renommée
Procès-verbaux
Secret professionnel
Témoins
Scellés
Informatique légale
Exclusion de preuve
Admissibilité de la preuve
Authentification
Aveux (droit)
Commissions rogatoires
Constats
Dépositions (procédure)
Documents sur microfilm -- Droit
Écoute électronique
Écriture -- Identification
Enfants témoins
Expertises
Médecine légale
Ordalie
Présomptions (droit)
Preuve (droit pénal)
Preuve (droit administratif)
Preuve (droit fiscal)
Preuve biologique (droit)
Preuve de la loi étrangère
Preuve indirecte
Preuve littérale
Preuve par commune renommée
Procès-verbaux
Secret professionnel
Témoins
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Evidence (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046016
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Evidence (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046016
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Preuve (droit)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Preuve (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119709552
Notice n° :
FRBNF11970955
Création :
85/04/22
Mise à jour :
10/03/02