Notice RAMEAU
- Notice
Preuve (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit de la preuve
Modes de preuve
Moyens de preuve
Preuve judiciaire
Règles de preuve
Système probatoire
Droit de la preuve
Modes de preuve
Moyens de preuve
Preuve judiciaire
Règles de preuve
Système probatoire
>><<Terme(s) associé(s) :
Preuve en histoirePreuve (droit international)Droit et faitEstoppelPouvoir discrétionnaire des juges
Preuve en histoirePreuve (droit international)Droit et faitEstoppelPouvoir discrétionnaire des juges
>>Terme(s) spécifique(s) :
Mesures d'instruction in futurumScellésInformatique légaleExclusion de preuveAdmissibilité de la preuveAuthentificationAveux (droit)Commissions rogatoiresConstatsDépositions (procédure)Documents sur microfilm -- DroitÉcoute électroniqueVérification d'écritureEnfants témoinsExpertisesMédecine légaleOrdaliePrésomptions (droit)Preuve (droit pénal)Preuve (droit administratif)Preuve (droit fiscal)Preuve biologique (droit)Preuve de la loi étrangèrePreuve indirectePreuve littéralePreuve par commune renomméeProcès-verbal judiciaireSecret professionnelTémoins
Mesures d'instruction in futurumScellésInformatique légaleExclusion de preuveAdmissibilité de la preuveAuthentificationAveux (droit)Commissions rogatoiresConstatsDépositions (procédure)Documents sur microfilm -- DroitÉcoute électroniqueVérification d'écritureEnfants témoinsExpertisesMédecine légaleOrdaliePrésomptions (droit)Preuve (droit pénal)Preuve (droit administratif)Preuve (droit fiscal)Preuve biologique (droit)Preuve de la loi étrangèrePreuve indirectePreuve littéralePreuve par commune renomméeProcès-verbal judiciaireSecret professionnelTémoins
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Evidence (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046016
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Evidence (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046016
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Preuve (droit)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Preuve (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119709552
Notice n° :
FRBNF11970955
Création :
85/04/22
Mise à jour :
10/03/02