Notice RAMEAU

  • Notice
Droit



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.

Cette subdivision peut être suivie des subdivisions applicables aux sujets juridiques
S'emploie également en subdivision à tous sujets noms communs, à l'exception des sujets juridiques, pour leur aspect juridique ou le droit qui leur est applicable, par ex. : Sécurité sociale -- Droit ; Télécommunications -- Droit

<Employé pour : 
Aspect juridique
Droit positif
Ordre juridique
Régime juridique
Science du droit
Sciences juridiques
Système juridique
Systèmes juridiques

Voir aussi aux systèmes juridiques non nationaux, aux grandes divisions du droit (Droit privé, Droit public) et aux grandes branches du droit, par ex. : Droit européen ; Droit pénal.- Voir aussi aux vedettes spécifiquement juridiques, par ex. : Procédure pénale ; Responsabilité (droit).- Voir aussi la subdivision Contribution au droit aux personnes dont le droit n'est pas l'activité principale.- Voir aussi la subdivision Et le droit aux collectivités (à l'exception des types de collectivités) et personnes

Domaine(s) : 340

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Jurisprudence  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85071088
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Law and legislation  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99004848
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Law  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075119

Correspondance(s) exacte(s) : 
- RVMLaval  (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) :  Droit 

Notice n° :  FRBNF13318687

Création :  84/05/24
Mise à jour :  14/12/11

Notices bibliographiques liées

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