Notice RAMEAU
- Notice
000 01372c0 am22000272 45
001 FRBNF151222801
008 061219061229 211
166 .. $w ....b..... $a Efficacité du droit
202 .. $a Sous cette vedette, on trouve les documents qui étudient les conséquences des normes
juridiques et leur adéquation aux fins qu'elles visent. Les études sur le degré de
réalisation, dans les pratiques sociales, des règles énoncées par le droit, se trouvent
sous Effectivité et validité du droit
466 .. $w ....b..... $a Droit $x Efficacité
466 .. $w ....b..... $a Droit $x Efficience
466 .. $w ....b..... $a Droit $x Évaluation
466 .. $w ....b..... $a Efficacité juridique
466 .. $w ....b..... $a Efficience du droit
466 .. $w ....b..... $a Efficience juridique
610 .. $a Dict. encycl. de théorie et de sociologie du droit / A.-J. Arnaud, 1993 $a L'efficacité du droit face aux abus d'utilisation des nouveaux outils d'échange :
outil ou réalité ? $u http://www.droit-ntic.com/ $d 2006-12-19 $a Professions libérales et droit de la concurrence : les enjeux / C. Prieto $u http://www.eco.public.lu/ $d 2006-12-19
624 .. $a 300
624 .. $a 340
