- Notice
Législation
Forme ou fonction
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
Les documents sur la notion même de loi se trouvent sous la vedette Lois ; les documents généraux sur les textes législatifs et les collections de législation portant sur plusieurs sujets se trouvent sous Droit -- Législation
S'emploie uniquement en subdivision de sujet ou de forme aux sujets juridiques pour les divers textes législatifs s'y rapportant
S'emploie uniquement en subdivision de sujet ou de forme aux sujets juridiques pour les divers textes législatifs s'y rapportant
<Employé pour :
Lois et règlements
Textes législatifs
Lois et règlements
Textes législatifs
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Legislation http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075801
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Législation
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Legislation http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075801
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Législation
Notice n° :
FRBNF13319331
Création :
84/01/01
Mise à jour :
19/05/07
