- Notice
Personnes (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit des personnes
Personnalité (droit)
Personnalité juridique
Personne (droit)
Personnes juridiques
Statut personnel
Sujets de droit
Droit des personnes
Personnalité (droit)
Personnalité juridique
Personne (droit)
Personnes juridiques
Statut personnel
Sujets de droit
Voir aussi la subdivision Statut juridique aux noms des catégories de personnes, des
groupes ethniques, par ex. : Enfants -- Statut juridique
>>Terme(s) spécifique(s) :
Jeunesse -- Statut juridique
Mineurs (droit)
Âge (droit)
Clergé -- Statut juridique
Corps humain -- Droit
Domicile
Enfants -- Statut juridique
Enfant à naître (droit)
Esclavage -- Droit
État civil
Famille -- Droit
Femmes -- Statut juridique
Handicapés -- Statut juridique
Interdiction (droit)
Noms de personnes -- Droit
Personnes morales
Prisonniers -- Statut juridique
Prodigues (droit)
Respect de la personne
Sapeurs-pompiers -- Statut juridique
Transsexuels -- Statut juridique
Victimes de guerre -- Statut juridique
Vulnérabilité (droit)
Jeunesse -- Statut juridique
Mineurs (droit)
Âge (droit)
Clergé -- Statut juridique
Corps humain -- Droit
Domicile
Enfants -- Statut juridique
Enfant à naître (droit)
Esclavage -- Droit
État civil
Famille -- Droit
Femmes -- Statut juridique
Handicapés -- Statut juridique
Interdiction (droit)
Noms de personnes -- Droit
Personnes morales
Prisonniers -- Statut juridique
Prodigues (droit)
Respect de la personne
Sapeurs-pompiers -- Statut juridique
Transsexuels -- Statut juridique
Victimes de guerre -- Statut juridique
Vulnérabilité (droit)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Persons (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85100169
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Persons (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85100169
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Personnes (droit)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Personnes (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11972101d
Notice n° :
FRBNF11972101
Création :
85/05/29
Mise à jour :
12/09/12