- Notice
Successions et héritages
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Biens successoraux
Dévolution successorale
Droit de succession
Droit des successions
Droit successoral
Héritage
Héritages
Héritiers
Patrimoine successoral
Succession (droit)
Successions
Transmission successorale
Biens successoraux
Dévolution successorale
Droit de succession
Droit des successions
Droit successoral
Héritage
Héritages
Héritiers
Patrimoine successoral
Succession (droit)
Successions
Transmission successorale
>><<Terme(s) associé(s) :
Reproduction sociale
Ligne collatérale
Grands parents et enfants -- Droit
Patrimoine
Reproduction sociale
Ligne collatérale
Grands parents et enfants -- Droit
Patrimoine
Voir aussi les subdivisions Patrimoine et Testaments aux personnes
>>Terme(s) spécifique(s) :
Héritage numérique
Saisine héréditaire
Contrats de révélation de succession
Certificats d'hérédité
Dispositions pour cause de mort
Indignité successorale
Bénéfice d'inventaire (droit)
Cohéritiers
Déshérence
Dettes de succession
Donations à cause de mort
Droit d'aînesse
Droit d'aubaine
Droit de retour
Droits éventuels
Enfant à naître (droit)
Exécuteurs et administrateurs testamentaires
Exhérédation
Famille du défunt -- Entretien
Fiducie
Indivision
Institution contractuelle
Inventaires (droit)
Legs
Liberté de tester
Pactes sur succession future
Part du conjoint survivant
Renonciation à succession
Réserve héréditaire
Succession au trône
Séparation des patrimoines
Substitution (droit)
Successions vacantes
Testaments
Héritage numérique
Saisine héréditaire
Contrats de révélation de succession
Certificats d'hérédité
Dispositions pour cause de mort
Indignité successorale
Bénéfice d'inventaire (droit)
Cohéritiers
Déshérence
Dettes de succession
Donations à cause de mort
Droit d'aînesse
Droit d'aubaine
Droit de retour
Droits éventuels
Enfant à naître (droit)
Exécuteurs et administrateurs testamentaires
Exhérédation
Famille du défunt -- Entretien
Fiducie
Indivision
Institution contractuelle
Inventaires (droit)
Legs
Liberté de tester
Pactes sur succession future
Part du conjoint survivant
Renonciation à succession
Réserve héréditaire
Succession au trône
Séparation des patrimoines
Substitution (droit)
Successions vacantes
Testaments
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Inheritance and succession http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85066373
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Inheritance and succession http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85066373
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Successions et héritages
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Successions et héritages
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11951178b
Notice n° :
FRBNF11951178
Création :
82/12/21
Mise à jour :
06/01/31