Notice RAMEAU
- Notice
Successions et héritages
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
<Employé pour :
Biens successoraux
Dévolution successorale
Droit de succession
Droit des successions
Droit successoral
Héritage
Héritages
Héritiers
Patrimoine successoral
Succession (droit)
Successions
Transmission successorale
Biens successoraux
Dévolution successorale
Droit de succession
Droit des successions
Droit successoral
Héritage
Héritages
Héritiers
Patrimoine successoral
Succession (droit)
Successions
Transmission successorale
>><<Terme(s) associé(s) :
Reproduction socialeLigne collatéraleGrands parents et enfants -- DroitPatrimoine
Reproduction socialeLigne collatéraleGrands parents et enfants -- DroitPatrimoine
Voir aussi les subdivisions Patrimoine et Testaments aux personnes
>>Terme(s) spécifique(s) :
Héritage numériqueSaisine héréditaireContrats de révélation de successionCertificats d'héréditéDispositions pour cause de mortIndignité successoraleBénéfice d'inventaire (droit)CohéritiersDéshérenceDettes de successionDonations à cause de mortDroit d'aînesseDroit d'aubaineDroit de retourDroits éventuelsEnfant à naître (droit)Exécuteurs et administrateurs testamentairesExhérédationFamille du défunt -- EntretienFiducieIndivisionInstitution contractuelleInventaires (droit)LegsLiberté de testerPactes sur succession futurePart du conjoint survivantRenonciation à successionRéserve héréditaireSuccession au trôneSéparation des patrimoinesSubstitution (droit)Successions vacantesTestaments
Héritage numériqueSaisine héréditaireContrats de révélation de successionCertificats d'héréditéDispositions pour cause de mortIndignité successoraleBénéfice d'inventaire (droit)CohéritiersDéshérenceDettes de successionDonations à cause de mortDroit d'aînesseDroit d'aubaineDroit de retourDroits éventuelsEnfant à naître (droit)Exécuteurs et administrateurs testamentairesExhérédationFamille du défunt -- EntretienFiducieIndivisionInstitution contractuelleInventaires (droit)LegsLiberté de testerPactes sur succession futurePart du conjoint survivantRenonciation à successionRéserve héréditaireSuccession au trôneSéparation des patrimoinesSubstitution (droit)Successions vacantesTestaments
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Inheritance and succession http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85066373
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Inheritance and succession http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85066373
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Successions et héritages
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Successions et héritages
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11951178b
Notice n° :
FRBNF11951178
Origine :
Création :
85/07/06
Mise à jour :
18/09/11