- Notice
Propriété
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision
<Employé pour :
Choses (droit)
Droit à la propriété
Droit de propriété
Et la propriété
Pleine propriété
Propriété -- Droit
Propriété (droit)
Propriété privée, Droit à la
Choses (droit)
Droit à la propriété
Droit de propriété
Et la propriété
Pleine propriété
Propriété -- Droit
Propriété (droit)
Propriété privée, Droit à la
>>Terme(s) spécifique(s) :
Abandon de biens
Accessoire (droit)
Copropriété
Domaine public
Droit d'usage
Droit de superficie
Emphytéose
Expropriation
Immeubles par destination
Inaliénabilité
Infractions contre la propriété
Intérêt (droit)
Actionnariat
Propriété des journaux
Liberté de tester
Nationalisations
Obligations réelles
Propriété et socialisme
Propriété immobilière
Propriété mobilière
Réserve de propriété
Revenu
Servitudes
Actions réelles
Transfert (droit)
Usufruit
Assurance de biens
Biens à venir
Biens ecclésiastiques
Biens vacants
Choses communes (droit)
Choses hors du commerce
Abandon de biens
Accessoire (droit)
Copropriété
Domaine public
Droit d'usage
Droit de superficie
Emphytéose
Expropriation
Immeubles par destination
Inaliénabilité
Infractions contre la propriété
Intérêt (droit)
Actionnariat
Propriété des journaux
Liberté de tester
Nationalisations
Obligations réelles
Propriété et socialisme
Propriété immobilière
Propriété mobilière
Réserve de propriété
Revenu
Servitudes
Actions réelles
Transfert (droit)
Usufruit
Assurance de biens
Biens à venir
Biens ecclésiastiques
Biens vacants
Choses communes (droit)
Choses hors du commerce
Domaine(s) : 330
. - 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Propriété
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Ownership http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99005063
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Property http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85107496
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Right of property http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85114079
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Propriété
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Ownership http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99005063
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Property http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85107496
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Right of property http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85114079
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11951077q
Notice n° :
FRBNF11951077
Création :
82/12/21
Mise à jour :
22/09/12
