- Notice
Règle de droit
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Normativité juridique
Norme (droit)
Normes juridiques
Règle juridique
Règles de droit
Normativité juridique
Norme (droit)
Normes juridiques
Règle juridique
Règles de droit
>><<Terme(s) associé(s) :
Régularisation (droit)
Internormativité
Légalité
Primauté du droit
Principes généraux du droit
Régularisation (droit)
Internormativité
Légalité
Primauté du droit
Principes généraux du droit
>>Terme(s) spécifique(s) :
Compliance (droit)
Désuétude (droit)
Procès équitable
Sécurité juridique
Socialisation juridique
Standards juridiques
Dérogation (droit)
Hiérarchie des normes juridiques
Inflation normative
Infractions
Interdiction (droit)
Mesures d'exception
Motivation (droit)
Prescription (droit)
Compliance (droit)
Désuétude (droit)
Procès équitable
Sécurité juridique
Socialisation juridique
Standards juridiques
Dérogation (droit)
Hiérarchie des normes juridiques
Inflation normative
Infractions
Interdiction (droit)
Mesures d'exception
Motivation (droit)
Prescription (droit)
Source(s) :
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - La règle de droit comme modèle / A. Jeammaud [in] Recueil Dalloz, 1990 . - Qu'est-ce qu'une règle de droit ? / Y. de Béchillon, 1997
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - La règle de droit comme modèle / A. Jeammaud [in] Recueil Dalloz, 1990 . - Qu'est-ce qu'une règle de droit ? / Y. de Béchillon, 1997
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Rule of law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85115805
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Rule of law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85115805
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Règle de droit
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Règle de droit
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb120788915
Notice n° :
FRBNF12078891
Création :
89/02/23
Mise à jour :
13/01/17