Notice RAMEAU
- Notice
Droit constitutionnel
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
>><<Terme(s) associé(s) :
ConstitutionsDroit constitutionnel et économie politiqueHistoire constitutionnelleInstitutions politiques
ConstitutionsDroit constitutionnel et économie politiqueHistoire constitutionnelleInstitutions politiques
>>Terme(s) spécifique(s) :
Acte de gouvernementConflits constitutionnelsDroits de l'hommeGrâce (droit)Habeas corpusIdentité constitutionnelleIncompatibilité de fonctionsInitiative législativeInitiative populaire (droit)Lois organiquesDissolution du parlementPartis politiques -- DroitConstitutionnalismePeuplePouvoir constituantPouvoir de taxationPouvoir judiciairePouvoirs exceptionnelsPouvoirs implicitesPouvoirs législatifs exclusifs et concurrentsPratique constitutionnellePrimauté du droitPrincipes à valeur constitutionnelleContentieux constitutionnelRecours constitutionnelsRéférendumRégimes politiquesRévision constitutionnelleSéparation des pouvoirsSouverainetéSuprématie du pouvoir civil sur le pouvoir militaireTraités -- Pouvoir de conclusionTransition constitutionnelleVetoDélégation des pouvoirs (science politique)Dignité de la personne (droit)Droit de pétitionDroit électoralDroit international et droit interneDroits civils et politiques
Acte de gouvernementConflits constitutionnelsDroits de l'hommeGrâce (droit)Habeas corpusIdentité constitutionnelleIncompatibilité de fonctionsInitiative législativeInitiative populaire (droit)Lois organiquesDissolution du parlementPartis politiques -- DroitConstitutionnalismePeuplePouvoir constituantPouvoir de taxationPouvoir judiciairePouvoirs exceptionnelsPouvoirs implicitesPouvoirs législatifs exclusifs et concurrentsPratique constitutionnellePrimauté du droitPrincipes à valeur constitutionnelleContentieux constitutionnelRecours constitutionnelsRéférendumRégimes politiquesRévision constitutionnelleSéparation des pouvoirsSouverainetéSuprématie du pouvoir civil sur le pouvoir militaireTraités -- Pouvoir de conclusionTransition constitutionnelleVetoDélégation des pouvoirs (science politique)Dignité de la personne (droit)Droit de pétitionDroit électoralDroit international et droit interneDroits civils et politiques
Source(s) :
Dict. du droit constitutionnel / M. de Villiers, A. Le Divellec, 2015 . - Principes du droit constitutionnel / Revue d'études-Démos, 2008 . - Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2004 (art. : Constitutionnel)
Dict. du droit constitutionnel / M. de Villiers, A. Le Divellec, 2015 . - Principes du droit constitutionnel / Revue d'études-Démos, 2008 . - Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2004 (art. : Constitutionnel)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Constitutional law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031329
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Droit constitutionnel
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Constitutional law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031329
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Droit constitutionnel
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb133184083
Notice n° :
FRBNF13318408
Origine :
Création :
85/07/06
Mise à jour :
23/06/08