Notice RAMEAU
- Notice
Hypothèques
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Conservation des hypothèques
Créances hypothécaires
Hypothèque conservatoire
Hypothèque conventionnelle
Hypothèque judiciaire
Hypothèque légale
Hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
Inscriptions hypothécaires
Marché hypothécaire
Conservation des hypothèques
Créances hypothécaires
Hypothèque conservatoire
Hypothèque conventionnelle
Hypothèque judiciaire
Hypothèque légale
Hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
Inscriptions hypothécaires
Marché hypothécaire
>><<Terme(s) associé(s) :
Gage immobilierActe translatifPrêts hypothécairesPrivilèges (droit)Publicité foncière
Gage immobilierActe translatifPrêts hypothécairesPrivilèges (droit)Publicité foncière
>>Terme(s) spécifique(s) :
Banques hypothécairesCession d'hypothèqueHypothèques sur biens meublesSaisie immobilière
Banques hypothécairesCession d'hypothèqueHypothèques sur biens meublesSaisie immobilière
Source(s) :
Nouveau petit Robert 2010 Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2008 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - JurisClasseur Civil Code > art. 2400 et 2401 : Fasc. unique : Hypothèques
Nouveau petit Robert 2010 Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2008 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - JurisClasseur Civil Code > art. 2400 et 2401 : Fasc. unique : Hypothèques
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Mortgages http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85087395
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Mortgages http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85087395
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Hypothèques
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Hypothèques
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119784172
Notice n° :
FRBNF11978417
Création :
85/07/07
Mise à jour :
13/02/20