- Notice
Résolution de contrat
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Clause commissoire
Clause résolutoire
Clauses résolutoires
Contrats -- Résolution
Pactes commissoires
Résiliation de contrat
Résolution (droit)
Résolution judiciaire
Clause commissoire
Clause résolutoire
Clauses résolutoires
Contrats -- Résolution
Pactes commissoires
Résiliation de contrat
Résolution (droit)
Résolution judiciaire
Source(s) :
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 : Résolution ; Résiliation . - Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, T. Debard, 2015 : Résolution ; Résiliation ; Résiliation-Compensation (Clause de) . - Mettre fin à un contrat par le jeu d'une clause résolutoire / I. Voisin, 2005 : http://lentreprise.lexpress.fr (2018-04-18)
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 : Résolution ; Résiliation . - Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, T. Debard, 2015 : Résolution ; Résiliation ; Résiliation-Compensation (Clause de) . - Mettre fin à un contrat par le jeu d'une clause résolutoire / I. Voisin, 2005 : http://lentreprise.lexpress.fr (2018-04-18)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Resolution (Civil law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85113154
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Résolution de contrat
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Resolution (Civil law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85113154
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Résolution de contrat
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb123857807
Notice n° :
FRBNF12385780
Création :
94/04/18
Mise à jour :
18/04/18
