Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : microforme

Titre de référence :  Documents de l'Assemblée nationale constituante (Microfiche)

Titre(s) : Documents de l' Assemblée nationale constituante [Microforme]

Édition : Éd. sur microfiche

Numérotation : Annexe n° 1 (séance du 6 nov. 1945)-annexe n° 1219 (séance du 5 oct. 1946)

Publication : Paris : Journaux officiels, 1945-1946

Note(s) : Pour les années antérieures, voir à : "Documents de l'Assemblée consultative provisoire". - Pour la suite, voir à : "Documents parlementaires. Assemblée nationale". - En-tête lisible de l'éd. microfiche : "Documents. Assemblée nationale"

Description matérielle : 105 X 148 mm

Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1945-1946). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1946). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Documents. Assemblée nationale

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Documents de l'Assemblée consultative provisoire (Microfiche)
- Devient : Documents parlementaires. Assemblée nationale (Microfiche)
- Edition sur un autre support : Journal officiel de la République française. Documents de l'Assemblée nationale constituante = ISSN 1965-2879

Sujet(s) : Politique et gouvernement -- France -- 1944-1958 -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet
France. Assemblée nationale constituante (1945-1946)  Voir les notices liées en tant que sujet
France. Assemblée nationale constituante (1946)  Voir les notices liées en tant que sujet

328.440 2 (23e éd.) = Processus législatif - France - Débats  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb388383901

Notice n° :  FRBNF38838390