Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : microforme

Titre de référence :  Documents parlementaires. Assemblée nationale (Microfiche)

Titre(s) : Documents parlementaires. Assemblée nationale [Microforme]

Édition : Éd. sur microfiche

Publication : Paris : Journaux officiels, 1946-1958

Note(s) : Pour les années antérieures, voir à : "Documents de l'Assemblée nationale constituante". - pour la suite, voir à : "Impressions, projets de lois, propositions, rapports... Assemblée nationale, Constitution du 4 octobre 1958". - En-tête lisible de l'éd. microfiche : "Documents. Assemblée nationale"

Description matérielle : 105 X 148 mm

Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale (1946-1958). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Documents. Assemblée nationale

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Documents de l'Assemblée nationale constituante (Microfiche)
- Devient : Impressions, projets de lois, propositions, rapports... - Assemblée nationale (Microfiche)
- Edition sur un autre support : Journal officiel de la République française. Documents parlementaires. Assemblée nationale = ISSN 0242-679X

Sujet(s) : Politique et gouvernement -- France -- 1944-1958 -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet
France. Assemblée nationale (1946-1958)  Voir les notices liées en tant que sujet

328.440 2 (23e éd.) = Processus législatif - France - Débats  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb388384177

Notice n° :  FRBNF38838417