Notice bibliographique

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Auteur(s) : Communautés européennes. Auteur du texte Voir les notices liées en tant qu'auteur Communautés européennes. Commission Voir les notices liées en tant qu'auteur Communautés européennes. Conseil Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Principaux règlements du Conseil et de la Commission des Communautés européennes relatifs à l'organisation commune des marchés dans le secteur des céréales. Tome 1-3 [Texte imprimé] / [France], Ministère de l'agriculture ; Office national interprofessionnel des céréales

Édition : A jour au 31 décembre 1986

Publication : [Paris] : Office national interprofessionnel des céréales ; diffusion Direction des Journaux officiels, 1987

Description matérielle : 3 vol. (XVII-185, 398, 393 p.) ; 21 cm

Collection : Bulletin spécial / Office national interprofessionnel des céréales ; 87, 1 bis

Lien à la collection :

Comprend : Vol. 1 : règlements n ° 156-67 à 2042-75 ; Vol. 2 : règlements n ° 2727-75 à 3183-80 ; Vol. 3 : règlements n ° 3308-80 à 4094-86

Sujet(s) : Céréales -- Industrie et commerce -- Droit -- Pays de l'Union européenne -- Législation Voir les notices liées en tant que sujet Céréales -- Commercialisation des produits -- Pays de l'Union européenne Voir les notices liées en tant que sujet Produits céréaliers Voir les notices liées en tant que sujet