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Auteur(s) : Communautés européennes. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Communautés européennes. Commission  Voir les notices liées en tant qu'auteur Communautés européennes. Conseil  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Principaux règlements du Conseil et de la Commission des Communautés européennes relatifs à l'organisation commune des marchés dans le secteur des céréales. Tome 1-3 [Texte imprimé] / [France], Ministère de l'agriculture ; Office national interprofessionnel des céréales

Édition : A jour au 31 décembre 1985

Publication : [Paris] : Office national interprofessionnel des céréales ; diffusion Direction des Journaux officiels, 1986

Description matérielle : 3 vol. (XIV-195, 225, 473 p.) ; 21 cm

Collection : Bulletin spécial / Office national interprofessionnel des céréales ; 86, 1 bis

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Comprend : Vol. 1 : règlements n ° 156-67 à 2102-75 ; Vol. 2 : règlements n ° 2727-75 à 2730-79 ; Vol. 3 : règlements n ° 565-80 à 3375-85

Sujet(s) : Céréales -- Commercialisation des produits -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet Céréales -- Industrie et commerce -- Droit -- Pays de l'Union européenne -- Législation  Voir les notices liées en tant que sujet Produits céréaliers  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Normes -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb366222580

Notice n° :  FRBNF36622258