Notice de collectivité
- Notice
Seine. Conseil général forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité départementale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1834
Mort :
1967-12-31
La Seine, à la différence de tous les autres départements français, a dû attendre
1834 pour être dotée d'un conseil général. De 1800 à cette date, en a tenu lieu un
" conseil de département " qui faisait également fonction de conseil municipal de
Paris.
Forme(s) rejetée(s) :
< Conseil général de la Seine
< Conseil général du département de la Seine
< Conseil général de la Seine
< Conseil général du département de la Seine
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant 1834, voir : Seine. Conseil départemental
>> << Après le 19 avril 1834, voir : Paris. Conseil municipal
>> << Après le 31 décembre 1967, voir : Paris. Conseil de Paris
>> << Après le 31 décembre 1967, voir : Val-de-Marne. Conseil général
>> << Après le 31 décembre 1967, voir : Seine-Saint-Denis. Conseil général
>> << Après le 31 décembre 1967, voir : Hauts-de-Seine. Conseil général
>> << Avant 1834, voir : Seine. Conseil départemental
>> << Après le 19 avril 1834, voir : Paris. Conseil municipal
>> << Après le 31 décembre 1967, voir : Paris. Conseil de Paris
>> << Après le 31 décembre 1967, voir : Val-de-Marne. Conseil général
>> << Après le 31 décembre 1967, voir : Seine-Saint-Denis. Conseil général
>> << Après le 31 décembre 1967, voir : Hauts-de-Seine. Conseil général
Source(s) :
: http://www.paris.fr/politiques/archives-de-paris/archives-departementales/conseil-general-de-la-seine (2015-06-15)
: http://www.paris.fr/politiques/archives-de-paris/archives-departementales/conseil-general-de-la-seine (2015-06-15)
Domaine(s) :
350
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2171 4035
, cf.
http://isni.org/isni/0000000121714035
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119305554
Notice n° :
FRBNF11930555
Création :
85/06/23
Mise à jour :
15/06/16
