Notice de collectivité
- Notice
Hauts-de-Seine. Conseil général forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité départementale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur, Éditeur, Distributeur, Producteur audiovisuel (Image animée), Producteur (autre
que son ou audiovisuel)
Naissance :
1968
Mort :
2015-02
Créé par la L. n° 64-707 du 10 juillet 1964 et mis en place le 1er janvier 1968.
Adresse :
Hôtel du département : 2-16 boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.hauts-de-seine.net (2011-08-16)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après février 2015, voir : Hauts-de-Seine. Conseil départemental
>> << Avant 1968 voir : Seine et Oise. Conseil général
>> << Avant 1968 voir : Seine. Conseil général
>> << Après février 2015, voir : Hauts-de-Seine. Conseil départemental
>> << Avant 1968 voir : Seine et Oise. Conseil général
>> << Avant 1968 voir : Seine. Conseil général
Source(s) :
La Lettre des actions sportives, 1, 2005
BA 2007
La Lettre des actions sportives, 1, 2005
BA 2007
Domaine(s) :
350
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2195 133X
, cf.
http://isni.org/isni/000000012195133X
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11864297n
Notice n° :
FRBNF11864297
Création :
83/11/17
Mise à jour :
15/07/07
