Notice de collectivité
- Notice
Val-de-Marne. Conseil général forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité départementale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur, Éditeur, Producteur (autre que son ou audiovisuel)
Naissance :
1968
Mort :
2015-02
Créé par la L. n° 64-707 du 10 juillet 1964 et mis en place le 1er janvier 1968.
Adresse :
Hôtel du département, avenue du Général-de-Gaulle, 94054 Créteil
Site internet de la collectivité :
http://www.cg94.fr (2008-10-28)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après février 2015, voir : Val-de-Marne. Conseil départemental
>> << Avant 1968 voir : Seine. Conseil général
>> << Avant 1968 voir : Seine et Oise. Conseil général
>> << Après février 2015, voir : Val-de-Marne. Conseil départemental
>> << Avant 1968 voir : Seine. Conseil général
>> << Avant 1968 voir : Seine et Oise. Conseil général
Source(s) :
Annuaire Charte qualité, 2006
BA 2007
Annuaire Charte qualité, 2006
BA 2007
Domaine(s) :
350
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 1931 3208
, cf.
http://isni.org/isni/0000000119313208
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb118658381
Notice n° :
FRBNF11865838
Création :
84/08/03
Mise à jour :
17/08/28
