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    • Le Sueur, Pierre III (1670-1750?)
Nature de document
  • Texte imprimé et livre numérique
Localisation
  • Libre accès - Droit, économie, politique (salle O)
Date de publication
  • 1900-1999
Langues
  • anglais
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31 1777

France. Grand conseil

[Acte. 1777-05-15. Paris]
Arrêt du Grand-conseil du Roi, qui annulle les décrets décernés par le parlement de Bordeaux, contre un procureur & un huissier au présidial de Saintes . Du quinze mai mil sept cent soixante-dix-sept.
Livres

Consultable sur Gallica

32 1761

Pallavicini, Stefano Benedetto (1672-1742)

I pellegrini al sepolcro di Nostro Signore (français)
Les pélerins au tombeau de Notre Seigneur . Poëme sacré, traduit ou imité de l'oratorio de Pallavicini. Par M. ***
Livres

Consultable sur Gallica

33 1726

France. Chambre des comptes de Paris

[Acte. 1646-02-07]
Arrest de la Chambre des comptes, qui ordonne qu'il sera plus amplement informé des faits de remises, compositions & billonnemens sur les rentes, par les payeurs desdites rentes, & autres : et à ces fins permet au procureur general du Roy en icelle, d'obtenir lettres monitoires, & icelles faire publier par les parroisses de la ville de Paris . Du 7. fevrier 1646.
Imprimerie royale
Livres

34 1726

France

[Acte royal. 1560-04-17. Plessis-lez-Tours]
Declaration du Roy, portant pouvoir à la Chambre des comptes de juger différendz procès criminelz . Au Plessis-lez-Tours le 17. avril 1560.
Imprimerie royale
Livres

35 1726

France

[Acte royal. 1566-02-00. Moulins]
Edit du Roy, portant reglement entre le Parlement & la Chambre [des comptes de Paris], concernant la jurisdiction criminelle A Moulins au mois de février 1566.
Imprimerie royale
Livres

36 16.. - 17..

Leclerc, Sébastien (1637-1714)

[Recueil. Oeuvre de Sébastien Leclerc. Oeuvre monté]
Documents iconographiques
Appartient à :  [Collection Béringhen] 

Appartient à :  [Collection Béringhen] 

Replier

37 1772

Orléans, Pierre-Joseph d' (1641-1698)

Histoire des révolutions d'Angleterre, depuis le commencement de la monarchie . Par le pere d'Orléans, de la compagnie de Jesus. Tome premier [-quatrieme]. Nouvelle édition, corrigée & ornée de figures.
Livres

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