Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Les enjeux de la déjudiciarisation [Texte imprimé] / Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles d'Aix-Marseille Université, EA 4290 ; sous la direction de Sylvie Cimamonti et Jean-Baptiste Perrier ; [publiée par la Mission de recherche Droit & justice et le Centre Michel de L'Hospital de l'Université de Clermont-Ferrand]

Publication : [Paris] : [Mission de recherche Droit et justice], [2018]

Description matérielle : 1 vol. (401 p.) : ill. en coul. ; 30 cm

Note(s) : Recherche réalisée dans le cadre de la convention n° 216-03-11-34, 3 mars 2016-3 mars 2018. - En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 355-396. - 2018 d'après la déclaration de dépôt légal

Autre(s) auteur(s) : Cimamonti, Sylvie (1958-....). Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur Perrier, Jean-Baptiste (1984-....). Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur Mission de recherche Droit et justice (France). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur Centre Michel de L'Hospital (Clermont-Ferrand). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Procédure (droit) -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet Médiation pénale -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  347.440 9 (23e éd.) = Résolution de conflits (droit) - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : (Br.) : gratuit

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb455796876

Notice n° :  FRBNF45579687