Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur le Traité de Lisbonne [Texte imprimé] / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2007-2008 ; [rédigé] par M. Hubert Haenel,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2007-2008 / Sénat ; n°76

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2007-2008 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Sénat, 2007

Impression : Paris : Impr. Jouve

Description matérielle : 1 vol. (43 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Annexe au procès-verbal de la séance du 8 novembre 2007. - En appendice, choix de documents

Autre(s) auteur(s) : Haenel, Hubert (1942-2015). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Le traité de Lisbonne

Sujet(s) : Union européenne. Traité de Lisbonne (2007)  Voir les notices liées en tant que sujet
Révision constitutionnelle  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  341.242 20265 (23e éd.) = Union européenne - Traités multilatéraux  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-114636-5 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111146365

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb411651951

Notice n° :  FRBNF41165195