Notice Dewey
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341.242 20265 (23e éd.) = Union européenne - Traités multilatéraux
Classer ici les textes des traités fondateurs, ex. : Traité instituant la Communauté
européenne, Traité de Maastricht sur l'Union européenne ; textes des traités modifiant
les traités fondateurs, ex. : Traité de Nice; Traité établissant une Constitution
pour l'Europe (2004)
Classer ici la Convention européenne
Pour les commentaires et les ouvrages de vulgarisation, voir 341.242 202
Classer ici la Convention européenne
Pour les commentaires et les ouvrages de vulgarisation, voir 341.242 202
Classer les textes des traités d'adhésion à 341.242 230265
Forme(s) rejetée(s) :
< Constitution européenne
< Convention européenne
< Traité instituant la Communauté européenne, 1957
< Traité établissant une Constitution pour l' Europe, 2004
< Traité de Maastricht (Union européenne, 1992)
< Traité de Maastricht sur l'Union européenne, 1992
< Traité de Nice, 2001
< Traité sur l'Union européenne, 1992
< Constitution européenne
< Convention européenne
< Traité instituant la Communauté européenne, 1957
< Traité établissant une Constitution pour l' Europe, 2004
< Traité de Maastricht (Union européenne, 1992)
< Traité de Maastricht sur l'Union européenne, 1992
< Traité de Nice, 2001
< Traité sur l'Union européenne, 1992
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13670426v
Notice n° :
FRBNF13670426
Création :
01/10/01
Mise à jour :
25/06/12
