Notice de périodique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : microforme
Auteur(s) : France. Ministère des affaires sociales et de l'intégration
France. Ministère de la santé et de l'action humanitaire (1992-1993)
Titre(s) : Bulletin officiel [Microforme] / Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Édition : Éd. microfiche
Numérotation : n °91/21 (1991, 20 juin)-n °93/13 (1993, 25 mai)
Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991-1993
Note(s) : En-tête lisible de l'éd. microfiche : "BO Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
puis à partir fascicule 92/34 du 3 oct. 92 : "BO Ministère des affaires sociales,
de l'intégration, de la santé et de l'action humanitaire". - A partir du 20 mai 1992,
édité par le Ministère des affaires sociales et de l'intégration et le Ministère de
la santé et de l'action humanitaire. - Suite de : "Bulletin officiel / Ministère des
affaires sociales et de la solidarité". - Devient : "Bulletin officiel / Ministère
des affaires sociales, de la santé et de la ville"
Description matérielle : 105 x 148 mm
Autre(s) auteur(s) : France. Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville. Continuateur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Autre forme du titre : Bulletin officiel - Ministère des affaires sociales et de
l'intégration
- Autre forme du titre : Bulletin officiel - Ministère des affaires sociales et de
l'intégration ; Ministère de la santé et de l'action humanitaire
- Autre forme du titre : BO Ministère des affaires sociales et de l'intégration, de
la santé et de l'action humanitaire
Titre(s) en liaison :
- Suite de :
- Devient :
Sujet(s) : Santé publique -- Droit -- France -- Législation
Droit social -- France -- Législation
344.440 0263 (23e éd.) = Droit du travail, des services sociaux, de l'éducation, de la culture - France
- Lois et règlements
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb375766431
Notice n° :
FRBNF37576643
