Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Communautés européennes. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Traité. 1992-02-07. Maastricht (Pays-Bas)]

Titre(s) : L'Union européenne. Les traités de Rome et de Maastricht [Texte imprimé] / [Communautés européennes] ; textes comparés [publiés par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les Communautés européennes]

Publication : Paris : la Documentation française, 1992

Impression : Paris : Impr. SNLIR

Description matérielle : VII-250 p. ; 30 cm

Note(s) : Ne contient pas les titres III et IV du Traité de Maastricht concernant la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne de l'énergie atomique. - Traités publiés en colonnes, en regard. - Reprend le contenu du rapport d'information n°2621 présenté par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les Communautés européennes, le 21 avril 1992

Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Traité. 1957-03-05. Rome]

Sujet(s) : Traité sur l'Union européenne (1992)  Voir les notices liées en tant que sujet Traités de Rome. 1957)  Voir les notices liées en tant que sujet Europe -- Unité  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  341.242 2 (23e éd.) = Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-002835-1 (br.) : 65 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb355260285

Notice n° :  FRBNF35526028