- Notice
Personnes morales
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Êtres moraux
Groupements (droit)
Personnalité juridique des personnes morales
Personnalité morale
Personne morale
Personnes civiles
Sujets de droit fictifs
Êtres moraux
Groupements (droit)
Personnalité juridique des personnes morales
Personnalité morale
Personne morale
Personnes civiles
Sujets de droit fictifs
>>Terme(s) spécifique(s) :
Associations sans but lucratif
Fondations (droit)
Groupements d'intérêt économique
Personnes publiques
Sociétés
Syndicats
Associations sans but lucratif
Fondations (droit)
Groupements d'intérêt économique
Personnes publiques
Sociétés
Syndicats
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Juristic persons http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85071094
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Juristic persons http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85071094
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Personnes morales
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Personnes morales
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11982952q
Notice n° :
FRBNF11982952
Création :
85/07/08
Mise à jour :
01/02/16
