Notice RAMEAU
- Notice
Procédure parlementaire
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit parlementaire
Parlements -- Règlements et procédure
Pratique parlementaire
Procédure législative
Règlement intérieur des parlements
Droit parlementaire
Parlements -- Règlements et procédure
Pratique parlementaire
Procédure législative
Règlement intérieur des parlements
Voir aussi la subdivision Règlements et procédure aux parlements, par ex. Canada.
Chambre des communes -- Règlements et procédure
>>Terme(s) spécifique(s) :
Auditions parlementaires
Clôture (procédure parlementaire)
Commissions parlementaires
Discipline parlementaire
Droit d'amendement (droit constitutionnel)
Interpellation (procédure parlementaire)
Liberté de parole (Parlements)
Minorités parlementaires
Motions
Obstructionnisme
Parlements -- Vote
Projets de loi d'intérêt local
Protocole parlementaire
Question de confiance
Questions parlementaires
Séances parlementaires
Sessions parlementaires
Auditions parlementaires
Clôture (procédure parlementaire)
Commissions parlementaires
Discipline parlementaire
Droit d'amendement (droit constitutionnel)
Interpellation (procédure parlementaire)
Liberté de parole (Parlements)
Minorités parlementaires
Motions
Obstructionnisme
Parlements -- Vote
Projets de loi d'intérêt local
Protocole parlementaire
Question de confiance
Questions parlementaires
Séances parlementaires
Sessions parlementaires
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Procédure parlementaire
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Parliamentary practice http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098224
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Procédure parlementaire
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Parliamentary practice http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098224
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11970974b
Notice n° :
FRBNF11970974
Création :
85/04/22
Mise à jour :
25/12/16