Notice RAMEAU
- Notice
Procédure parlementaire
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
<Employé pour :
Droit parlementaire
Pratique parlementaire
Procédure législative
Règlement intérieur des parlements
Parlements -- Règlements et procédure
Droit parlementaire
Pratique parlementaire
Procédure législative
Règlement intérieur des parlements
Parlements -- Règlements et procédure
Voir aussi la subdivision Règlements et procédure aux parlements, par ex. Canada.
Chambre des communes -- Règlements et procédure
>>Terme(s) spécifique(s) :
Auditions parlementairesClôture (procédure parlementaire)Commissions parlementairesDiscipline parlementaireDroit d'amendement (droit constitutionnel)Interpellation (procédure parlementaire)Liberté de parole (Parlements)Minorités parlementairesMotionsObstructionnismeParlements -- VoteProjets de loi d'intérêt localProtocole parlementaireQuestion de confianceQuestions parlementairesSéances parlementairesSessions parlementaires
Auditions parlementairesClôture (procédure parlementaire)Commissions parlementairesDiscipline parlementaireDroit d'amendement (droit constitutionnel)Interpellation (procédure parlementaire)Liberté de parole (Parlements)Minorités parlementairesMotionsObstructionnismeParlements -- VoteProjets de loi d'intérêt localProtocole parlementaireQuestion de confianceQuestions parlementairesSéances parlementairesSessions parlementaires
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Procédure parlementaire
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Parliamentary practice http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098224
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l’Université Laval (Québec)) : Procédure parlementaire
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Parliamentary practice http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098224
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11970974b
Notice n° :
FRBNF11970974
Origine :
Création :
85/07/06
Mise à jour :
25/12/16