1 1840

Pelet de La Lozère, Joseph (1785-1871)

Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires et supplémentaires pour les exercices 1839 et 1840, et pour les exercices clos (2d projet) / avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances [Pelet de la Lozère]

impr. de Crapelet

Livres

2 1836

Pelet de La Lozère, Joseph (1785-1871)

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit [supplémentaire de 48.000 francs], pour le Muséum d'histoire naturelle / avec l'exposé des motifs par le ministre de l'Instruction publique [Pelet de la Lozère]

Livres

3 1840

Pelet de La Lozère, Joseph (1785-1871)

Projet de loi sur le remboursement des rentes 5 pour 100, avec faculté de conversion / avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances [Pelet de la Lozère]

impr. de Crapelet

Livres

4 1840

Pelet de La Lozère, Joseph (1785-1871)

Projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1841 / avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances [signé : Pelet de la Lozère]

impr. de Crapelet

Livres

5 1840

Pelet de La Lozère, Joseph (1785-1871)

Projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1837 / avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances [Pelet de la Lozère]

impr. de Crapelet

Livres

6 1840

Pelet de La Lozère, Joseph (1785-1871)

Projet de loi sur le sel / avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances [Pelet de la Lozère]

impr. de Crapelet

Livres

7 1840

Pelet de La Lozère, Joseph (1785-1871)

Projet de loi relatif à l'exploitation des forêts domaniales de la Corse / avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances [signé : Pelet, de la Lozère]

impr. de Crapelet

Livres

Pelet de La Lozère, Joseph (1785-1871)

Chambre des Pairs. Séance du 23 mars 1840. Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits pour subvention aux fonds de retraite des Affaires étrangères et des Finances ; avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances. [Signé : Pelet de la Lozère.]

Livres

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