Liste de notices d'autorité A-Z
Titre conventionnel
Titre uniforme textuel
Convenção Interamericana sobre Direito Aplicável aos Contratos Internacionais (1994)
Voir : Convention interaméricaine sur la loi applicable aux contrats internationaux (1994)
Voir : Convention interaméricaine sur la loi applicable aux contrats internationaux (1994)
Titre conventionnel
Convenção para a protecção do património mundial, cultural e natural. - Unesco
Voir : Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel (1972). - Unesco
Voir : Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel (1972). - Unesco
Titre conventionnel
Convención de las Naciones Unidas contra la Corrupción. - Nations Unies
Voir : Convention des Nations Unies contre la corruption (2003). - Nations Unies
Voir : Convention des Nations Unies contre la corruption (2003). - Nations Unies
Titre conventionnel
Convención de las Naciones Unidas contra la delincuencia organizada transnacional
(2000). - Nations Unies
Voir : Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée (2000). - Nations Unies
Voir : Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée (2000). - Nations Unies
Titre conventionnel
Convención de Ocaña (1828). - Grande Colombie
Voir : Convention d'Ocaña (1828). - Grande Colombie
Voir : Convention d'Ocaña (1828). - Grande Colombie
Titre conventionnel
Convención de Viena sobre el derecho de los tratados (1969)
Voir : Convention de Vienne sur le droit des traités (1969)
Voir : Convention de Vienne sur le droit des traités (1969)
Titre conventionnel
Convención de Viena sobre relaciones consulares (1963)
Voir : Convention de Vienne sur les relations consulaires (1963)
Voir : Convention de Vienne sur les relations consulaires (1963)
Titre conventionnel
Convención de Viena sobre relaciones diplomáticas (1961)
Voir : Convention de Vienne sur les relations diplomatiques (1961)
Voir : Convention de Vienne sur les relations diplomatiques (1961)
Titre conventionnel
Convención interamericana sobre arbitraje comercial internacional (1975)
Voir : Convention de Panama (1975)
Voir : Convention de Panama (1975)
Titre conventionnel
Convención Interamericana sobre Derecho Aplicable a los Contratos Internacionales
(1994)
Voir : Convention interaméricaine sur la loi applicable aux contrats internationaux (1994)
Voir : Convention interaméricaine sur la loi applicable aux contrats internationaux (1994)
Titre conventionnel
Convención para la protección de los bienes culturales en caso de conflicto armado
(1954). - Unesco
Voir : Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1954). - Unesco
Voir : Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1954). - Unesco
Titre conventionnel
Convención para la protección de los bienes culturales en caso de conflicto armado
de La Haye de 1954. - Unesco
Voir : Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1954). - Unesco
Voir : Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1954). - Unesco
Titre conventionnel
Convención para la salvaguardia del patrimonio cultural inmaterial. - Unesco
Voir : Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (2003). - Unesco
Voir : Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (2003). - Unesco
Titre conventionnel
Convención relativa a los humedales de importancia internacional especialmente como
habitat de aves acuaticas (1971)
Voir : Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau (1971)
Voir : Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau (1971)
Titre conventionnel
Convención sobre el comercio internacional de especies amenazadas de fauna y flora
silvestres (1973)
Voir : Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (1973)
Voir : Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (1973)
Titre conventionnel
Convención sobre el derecho del mar (1982). - Nations Unies
Voir : Convention sur le droit de la mer (1982). - Nations Unies
Voir : Convention sur le droit de la mer (1982). - Nations Unies
Titre conventionnel
Convención sobre la protección del patrimonio mundial, cultural y natural. - Unesco
Voir : Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel (1972). - Unesco
Voir : Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel (1972). - Unesco
Titre conventionnel
Convención sobre las inmunidades jurisdiccionales de los Estados y de sus bienes (2004). - Nations Unies
Voir : Convention sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens (2004). - Nations Unies
Voir : Convention sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens (2004). - Nations Unies
Titre conventionnel