Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Rencontres de procédure civile (11 ; 2022 ; Paris)
Titre(s) : Le juge civil, un juge d'instruction ? [Texte imprimé] : [actes des 11e Rencontres de procédure civile, Grand'Chambre de la Cour de cassation, 2 décembre 2022] / [organisée par la Cour de cassation, le Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits (CRJ) et le Département de recherche Sorbonne justice et procès (CRJP)] ; sous la direction scientifique de Cécile Chainais, Xavier Lagarde et Bruno Pireyre
Publication : Paris : IRJS éditions, DL 2023
Impression : 12-Millau : Impr. Maury
Description matérielle : 1 vol. (122 p.) ; 24 cm
Collection : Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc : actes,
ISSN 2107-1691 ; tome 126
Lien à la collection : Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc
Autre(s) auteur(s) : Chainais, Cécile. Directeur de publication
Lagarde, Xavier (1967-....). Directeur de publication
Pireyre, Bruno André. Directeur de publication
France. Cour de cassation. Éditeur scientifique
Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits (Paris). Éditeur scientifique
Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris). Département de recherche Justice
et procès. Éditeur scientifique
Sujet(s) : Procédure civile -- France
Juges uniques -- France
Genre ou forme : Actes de congrès
Indice(s) Dewey :
347.440 5 (23e éd.) = Procédure civile - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-85002-058-2 (br.) : 29 EUR
EAN 9782850020582
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb473973726
Notice n° :
FRBNF47397372
Résumé : Cet ouvrage rassemble les actes des 11èmes rencontres de procédure civile qui se sont
tenues le 2 décembre 2022 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Ces rencontres
ont été coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, le Centre
de recherche sur la justice et le règlement des conflits (CRJ) de l'Université Paris
Panthéon-Assas et le Département de recherche « Sorbonne Justice et Procès » (IRJS)
de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). Après avoir
interrogé le renouvellement des catégories en procédure civile dans le cadre des 10èmes
rencontres de procédure civile, les participants de ces onzièmes rencontres se sont
interrogés sur l'office renouvelé du juge civil en matière de preuve. D'où la question
de son éventuel apparentement à un juge d'instruction. Ont contribué aux actes du
colloque « Le juge civil, un juge d'instruction ? » : François Ancel, Cécile Chainais,
Dominique Gaillardot, Thibault Goujon-Bethan, Françoise Jollec, Xavier Lagarde, Agnès
Martinel, François Molinié, Bruno Pireyre, Christophe Soulard, Michael Stürner et
Étienne Vergès. [source éditeur]
