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    • Habert, Marcel (1862-1937)
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1 1890 - 1898

Atelier Nadar

15086. M. Marcel Habert. Député de Rambouillet : [photographie, tirage de démonstration] / [Atelier Nadar]
Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

[Album de référence de l'Atelier Nadar. Vol. 55] 

[Album de référence de l'Atelier Nadar. Vol. 55] 

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2 1890 - 1898

Atelier Nadar

15085 A. M. Marcel Habert. Député de Rambouillet : [photographie, tirage de démonstration] / [Atelier Nadar]
Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

[Album de référence de l'Atelier Nadar. Vol. 55] 

[Album de référence de l'Atelier Nadar. Vol. 55] 

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3 1890 - 1898

Atelier Nadar

15085 B. M. Marcel Habert. Député de Rambouillet : [photographie, tirage de démonstration] / [Atelier Nadar]
Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

[Album de référence de l'Atelier Nadar. Vol. 55] 

[Album de référence de l'Atelier Nadar. Vol. 55] 

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4 1894

Habert, Marcel (1862-1937)

Proposition de loi tendant à décider que les Sénateurs et Députés font partie de droit des Conseils généraux, Présenté Par M. Marcel Habert,... (17 mars 1894)
Motteroz
Livres

5 1894

Habert, Marcel (1862-1937)

Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. le comte de Pontbriand et le Comte de Mun sur l'institution de Chambres d'agriculture et sur l'organisation du Conseil supérieur de l'agriculture, Par M. Marcel Habert,... (23 novembre 1894)
Motteroz
Livres

6 1895

Habert, Marcel (1862-1937)

Proposition de loi ayant pour objet d'établir l'incompatibilité entre le mandat législatif et les fonctions de Gouverneur et Sous-Gouverneur du Crédit foncier et de la Banque de France, ou de Directeur de toute société de crédit placée sous le contrôle de l'Etat, Présentée par MM. Brincard, Gauthier, (de Clagny), Marcel-Habert,... (2 avril 1895)
Motteroz
Livres

7 1895

Habert, Marcel (1862-1937)

Proposition de loi ayant pour objet d'interdire aux membres du Parlement de faire partie du Conseil d'administration des sociétés financières, Présentée Par M. Marcel Habert,... (1er juin 1895)
Motteroz
Livres

8 1895

Habert, Marcel (1862-1937)

Proposition de loi relative à une amnistie, Présentée Par MM. Marcel-Habert, Le Hérissé, Gauthier (de Clagny), Argeliès,... (10 janvier 1895)
Motteroz
Livres

9 1895

Habert, Marcel (1862-1937)

Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Henri Blanc tendant à la modification de l'article 419 du code pénal, Par M. Marcel Habert,... (11 juillet 1895)
Motteroz
Livres

10 1897

Habert, Marcel (1862-1937)

Projet de Résolution portant modification au règlement de la Chambre (Votes des Députés), Présenté Par M. Marcel Habert,... (3 juin 1897)
Motteroz
Livres

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