Notice bibliographique
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Belgique. Auteur du texte
Titre(s) : Droit judiciaire [Texte imprimé]
Édition : 16e éd., à jour au 1er juillet 2020 / [par] Alphonse Khol,... et Guy Block,... [avec] Janson
Publication : Bruxelles : Larcier, copyright 2020
Impression : impr. en Belgique
Description matérielle : 1 vol. (XV-1254 p.) ; 24 cm
Collection : Codes essentiels
Lien à la collection : Les Codes essentiels Larcier
Note(s) : Index. - Diffusé en France
Autre(s) auteur(s) : Kohl, Alphonse. Éditeur scientifique Block, Guy. Éditeur scientifique Janson (Firme). Éditeur scientifique
Sujet(s) : Procédure (droit européen) Procédure civile (droit international) Procédure civile -- Belgique
Genre ou forme : Codes (droit)
Indice(s) Dewey : 347.405 02632 (23e éd.) = Procédure civile - Europe - Lois particulières et recueils de lois
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-8079-2364-5 (br.) : 90 EUREAN 9782807923645
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb466359537
Notice n° : FRBNF46635953
Résumé : Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.Il contient le Code judiciaire – avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle – ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une avant-dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l'objet essentiel est étranger au droit judiciaire. Enfin, une dernière partie est consacrée aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19.Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu'aux juristes confrontés aux procédures civiles. [source éditeur]