Notice bibliographique
- Notice
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100 .. $a 20180921g17901791m y0frey50 ba
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102 .. $a FR
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200 1. $a [Recueil de pièces imprimées de l'Assemblée nationale, concernant la Marine militaire,
droit, dépenses, budget, et rapport sur dépenses des colonies] $b Texte imprimé
210 .. $a Paris $c Imprimerie nationale $d 1789-1791
215 .. $a 1 vol. ([714] p.) $d in-8
327 1. $a 0001 Rapport des dépenses du département de la marine Et Rapport de la dépense des
colonies, fait à l'Assemblée nationale par le comité des finances. 0002 Rapport fait
à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine, par le Marquis de Vaudreuil,
député de Castelnaudary, sur les classes de la marine. 0003 Observations et projet
de décret sur les classes, par par le Marquis de Vaudreuil et le Chevalier de la
Coudraye. 0004 Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur les dépenses & le régime
économique de la marine . Par M. Malouet, membre du Comité de la marine. 0005 Dépenses
générales de la Marine. 0006 Décret sur les principes constitutionnels de la marine,
du 26 juin 1790 précédé du Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité
de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe. 0007 Projet de loi pénale,
pour être exécutée provisoirement dans les armées navales, escadres, divisions , &
sur les vaisseaux de guerre ; présenté à l'Assemblée nationale par le comité de la
marine. 0008 Discours lu à l'Assemblée nationale, au nom de la marine de France. Du
13 juillet 1790. 0009 Rapport sur les peines à infliger dans l'armée navale, et dans
les ports et arsenaux. 0010 Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité
de Marine par M Malouet dans la séance du 17 juillet [1790] . 0011 Procès verbal 450
Adresse des marins et militaires de l'Armée navale de Brest, à l'Assemblée nationale
1790, Adresse de la Société des Amis de la Constitution, établié à Brest, aux citoyens
composant les équipages de l'Arméé navale, séance du 23 octobre 1790. 0012 Procès
verbal n° 453, Lettre des commissaires envoyés à Brest par le Roi, sur la demande
de l'Assemblée nationale, pour rétablir l'ordre dans l'escadre, 1790. Extrait du procès
verbal de la Société des Amis de la Constitution à Brest, du 22 octobre 1790. 0013
Procès verbal no 461 Adresse de l'équipage du vaisseau Le Superbe novembre, en rade
de Brest à la Société des Amis de la Constitution à Brest séance du 4 novembre 1790.
Pétition de l'équipage du vaisseau America à la Société des Amis de la Constitution
séance du 4 novembre 1790. 0014 Rapport concernant les fonds et la comptabilité de
la Marine, fait par M De Curt, député de la Guadeloupe, commissaire des Comités de
la Marine et des Finances, le premier septembre 1790. 0015 Rapport fait à l'Assemblée
nationale au nom du Comité de Marine sur l'organisation de la Marine militaire. 0016
Opinion de M de Sillery et projet de décret, sur l'admission des aspirans dans le
corps de la Marine militaire, 1791. 0017 Opinion de M Malouet sur l'organisation de
la Marine militaire prononcée dans la séance du 14 janvier 1791. 0018 Décret sur les
fonds de la Marine et des colonies du 20 janvier 1791 précédé du rapport fait à l'Assemblée
nationale, au nom du Comité de la Marine, par M De Curt, député de la Guadeloupe.
0019 Rapport sur les invalides de la Marine, fait au nom du Comité de la Marine, par
M Begouen, député du département de la Seine-inférieure, 35 p. 0020 Décret sur les
biens affectés et à affecter au service de la Marine, précédé du rapport, fait, le
12 mars 1791, au nom des Comités des Domaines et de la Marine, par M De Curt, député
de la Guadeloupe 12 mars 1791. 0021 Développement du Comité de la Marine, par M de
Sillery, 1791. 0022 Opinion de M Defermon sur l'organisation de la Marine ; prononcée
dans la séance du 13 avril 1791. 0023 Nouvelle opinion de M de la Gallissonnière,
sur le nouveau projet d'organisation de la Marine militaire, proposé par le Comité
de la Marine, proncée le 14 avril 1791. 0024 Opinion de M de la Coudray, ancien lieutenant
de vaisseau, de l'Ordre royale et militaire de Saint Louis, député du Poitou, sur
le nouveau projet d'organisation de la Marine militaire, proposé par le Comité de
la Marine 23 avril 1791. 0025 Opinion sur un projet de décret du Comité de la Marine
et nouveau projet de décret sur l'admission et l'avancement dans le Corps de la Marine
; par M Ricard, député de Toulon 1791. 0026 Deuxième opinion de M Malouet, sur le
nouveau projet de décret du Comité de la Marine, relativement à l'organisation militaire
1791. 0027 Opinion de M Louis Monneron, député des Indes Orientales, sur l'organisation
de la Marine, avril 1791. 0028 Décret de l'Assemblée nationale sur les moyens d'appliquer
au Corps actuel de la Marine les décrets relatifs à l'organisation de ce Corps ; précédé
du rapport fait au nom du Comité de la Marine, fait par M de Sillery, le 23 avril
1791. Décret relatif à la correspondance des grades du Service de Mer avec celui de
Terre ; précédé du rapport fait par M Sillery, au nom du Comité de la Marine du 12
mai 1791. Rapport sur le traitement du Corps de la Marine, fait au nom du Comité de
Marine, par M de Sillery 1791 0029 Réflexions sur la fourniture des vivres de la
Marine le 5 septembre 1791. 0030 Projet de décret sur l'organisation d'une marine
militaire proposé par M de Galbert, Major de Vau, député à l'Assemblée nationale
0031 Opinion sur un projet de décret du Comité de la Marine et nouveau projet de décret
sur l'admission et l'avancement dans le Corps de la Marine ; par M Ricard, député
de Toulon 1791. Notes manuscrites, 3 p., titre des documents du dossier
423 .0 $t Rapport de la dépense des colonies, fait à l'Assemblée nationale par le comité des
finances
461 .0 $0 45545057 $t Recueils de pièces imprimées concernant les colonies [Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry].
1ere série $v 1ère série
601 || $3 11876167 $a France $b Ministère de la marine et des colonies $3 12042216 $x Crédits budgétaires et dépenses $3 11993775 $z 1789-1815 $2 rameau
606 .. $3 11934496 $a Marines de guerre $3 13318687 $x Droit $3 11931476 $y France $3 12047658 $z 1789-1799 (Révolution) $2 rameau
606 .. $3 11934457 $a Colonies françaises $3 12042216 $x Crédits budgétaires et dépenses $3 11993775 $z 1789-1815 $2 rameau
686 .. $a 350 $2 Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
686 .. $a 355 $2 Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
686 .. $a 944 $2 Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
702 .| $3 12017749 $o ISNI000000011756621X $a Moreau de Saint-Méry $b Louis-Élie $f 1750-1819 $4 220
710 || $3 12534691 $o ISNI0000000107253041 $a France $b Assemblée nationale constituante $c 1789-1791 $b Comité de la marine $4 340
710 || $3 12534799 $o ISNI0000000107241083 $a France $b Assemblée nationale constituante $c 1789-1791 $b Comité des finances $4 070
711 || $3 12534799 $o ISNI0000000107241083 $a France $b Assemblée nationale constituante $c 1789-1791 $b Comité des finances $4 340
801 .0 $a FR $b FR-751131015 $c 20180921 $g AFNOR $h FRBNF455843100000007 $2 intermrc
930 .. $5 FR-759999999:45584310001001 $a NUMM-9790628 $b 759999999 $c Document numérisé $d N
215 .. $a 36-59 p. $d In-8
423 .1 $9 a001000 $t Rapport des dépenses du département de la marine, fait à l'Assemblée nationale par
le comité des finances Et Rapport de la dépense des colonies, fait à l'Assemblée nationale
par le comité des finances
620 .. $d Paris
711 || $9 a001000 $3 12534799 $o ISNI0000000107241083 $a France $b Assemblée nationale constituante $c 1789-1791 $b Comité des finances $4 070
215 .. $a 23 p. $d In-8
423 .1 $9 a002000 $t Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de Marine, par le Marquis de
Vaudreuil, député de Castelnaudary, sur les classes de la Marine, 23 p avril 1790.
et Observations et projet de décret sur les classes, 15 p.
620 .. $d Paris
701 .| $9 a002000 $3 12529186 $o ISNI0000000080941070 $a Vaudreuil $b Louis-Philippe de Rigaud $f 1724-1802 $c marquis de $4 070
210 .. $d 1790
215 .. $a 15 p. $d In-8
423 .1 $9 a003000 $t Observations et projet de décret sur les classes, par M le Marquis de Vaudreuil, député
de Castelnaudary et le Chevalier de la Coudraye, ancien lieutenant de vaisseau, député
du Poitou, l'un et l'autre membres du Comité de Marine
620 .. $d Paris
701 .| $9 a003000 $3 12529186 $o ISNI0000000080941070 $a Vaudreuil $b Louis-Philippe de Rigaud $f 1724-1802 $c marquis de $4 070
701 .| $9 a003000 $3 13163938 $o ISNI0000000083561110 $a La Coudraye $b François-Célestin de Loynes-Barraud $f 1743-1815 $c chevalier de $4 070
215 .. $a 65 p. $d In-8
423 .1 $9 a004000 $t Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur les dépenses & le régime économique de la
marine . Par M. Malouet, membre du Comité de la marine. [10 avril 1790]
620 .. $d Paris
701 .| $9 a004000 $3 12107415 $o ISNI0000000108928207 $a Malouet $b Pierre-Victor $f 1740-1814 $4 070
210 .. $a Paris $d 1790
215 .. $a 21 p. $d In-8
423 .1 $9 a005000 $t Dépenses générales de la Marine. Relevé des erreurs qui se sont glissées dans le rapport
des dépenses du Département de la Marine, fait à l'Assemblée nationale par le Comité
des finances, & des redressements qui ont été faits sur l'état général des dépenses
de 1790
210 .. $a Paris $d 1790
215 .. $a 15 p. $d In-8
300 .. $9 a006000 $a Décret signé Le Pelletier, président. Félix De Pardieu, Dumouchel, Gourdan F de Delley,
De Robespierre, Populus, secrétaires
423 .1 $9 a006000 $t Décret sur les principes constitutionnels de la Marine, du 26 juin 1790 précédé du
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt,
député de la Guadeloupe, membre et secrétaire de ce comité
215 .. $a 22 p. $d In-8
423 .1 $9 a007000 $t Projet de loi pénale, pour être exécutée provisoirement dans les armées navales, escadres,
divisions , & sur les vaisseaux de guerre ; présenté à l'Assemblée nationale par le
comité de la marine, 22 p
620 .. $d Paris
711 || $9 a007000 $3 12534691 $o ISNI0000000107253041 $a France $b Assemblée nationale constituante $c 1789-1791 $b Comité de la marine $4 340
210 .. $d 1790
215 .. $a 3p.
300 .. $9 a008000 $a Procès verbal no 348
423 .1 $9 a008000 $t Discours lu à l'Assemblée nationale, au nom de la marine de France. Du 13 juillet
1790
620 .. $d Paris
210 .. $d 1790
215 .. $a 16 p. $d In-8
423 .1 $9 a009000 $t Rapport sur les peines à infliger dans l'armée navale, et dans les ports et arsenaux.
Fait au nom du Comité de la marine, dans la séance du 16 août 1790. Imprimé par ordre
de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
210 .. $d 1790
215 .. $a 16 p. $d In-8
423 .1 $9 a010000 $t Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de Marine par M Malouet dans
la séance du 17 juillet [1790]. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
701 .| $9 a010000 $3 12107415 $o ISNI0000000108928207 $a Malouet $b Pierre-Victor $f 1740-1814 $4 070
215 .. $a 6-15 p. $d In-8
423 .1 $9 a011000 $t Procès verbal 450 Adresse des marins et militaires de l'Armée navale de Brest, à l'Assemblée
nationale 1790. Adresse de la Société des Amis de la Constitution, établié à Brest,
aux citoyens composant les équipages de l'Arméé navale, séance du 23 octobre 1790.
Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
210 .. $d 1790
215 .. $a 8-4 p.
423 .1 $9 a012000 $t Procès verbal n° 453, Lettre des commissaires envoyés à Brest par le Roi, sur la demande
de l'Assemblée nationale, pour rétablir l'ordre dans l'escadre, 1790 [signé Brest
le 21 octobre 1790, les Commissaires du Roi Borie Gandon]. Extrait du procès verbal
de la Société des Amis de la Constitution à Brest, du 22 octobre 1790. Imprimé par
ordre de l'Assemblée nationale. [Signé C Jeffroy président. Belval, Jullou, E. Le
Breton, secrétaire]
620 .. $d Paris
210 .. $d 1790
215 .. $a 4-4 p. $d In-8
423 .1 $9 a013000 $t Procès verbal no 461 Adresse de l'équipage du vaisseau Le Superbe novembre, en rade
de Brest, à la Société des Amis de la Constitution à Brest séance du 4 novembre 1790.
Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale [à l'Imprimerie nationale]. Pétition de
l'équipage du vaisseau America à la Société des Amis de la Constitution séance du
4 novembre 1790. [Signé Geffroy, président de la Société des Amis de la Constitution,
Jullou, Belval, secrétaires]
620 .. $d Paris
210 .. $d 1790
215 .. $a 12 p. $d In-8
423 .1 $9 a014000 $t Rapport concernant les fonds et la comptabilité de la Marine, fait par M De Curt,
député de la Guadeloupe, commissaire des Comités de la Marine et des Finances, le
premier septembre 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
210 .. $d [1791]
215 .. $a 27 p. $d In-8
423 .1 $9 a015000 $t Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de Marine sur l'organisation
de la Marine militaire. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
210 .. $d 1791
215 .. $a 12 p. $d In-8
423 .1 $9 a016000 $t Opinion de M de Sillery et projet de décret, sur l'admission des aspirans dans le
corps de la Marine militaire, 1791
620 .. $d Paris
701 .| $9 a016000 $3 12459981 $o ISNI0000000081034288 $a Genlis $b Charles-Alexis-Pierre Brulart $f 1737-1793 $c comte de $4 070
210 .. $d 1791
215 .. $a 16 p. $d In-8
423 .1 $9 a017000 $t Opinion de M Malouet sur l'organisation de la Marine militaire prononcée dans la séance
du 14 janvier 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
701 .| $9 a017000 $3 12107415 $o ISNI0000000108928207 $a Malouet $b Pierre-Victor $f 1740-1814 $4 070
210 .. $d 1791
215 .. $a 11 p. $d In-8
423 .1 $9 a018000 $t Décret sur les fonds de la Marine et des colonies du 20 janvier 1791 précédé du rapport
fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la Marine, par M De Curt, député
de la Guadeloupe, membre de ce Comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
210 .. $d 1791
215 .. $a 35 p. $d In-8
423 .1 $9 a019000 $t Rapport sur les invalides de la Marine, fait au nom du Comité de la Marine, par M
Begouen, député du département de la Seine-inférieure. Projet de décret sur les invalides
de Marine. 16 avril. [ 1791]
620 .. $d Paris
701 .| $9 a019000 $3 11960925 $o ISNI0000000055094682 $a Begouën $b Jacques-François $f 1743-1831 $4 070
210 .. $d 1791
215 .. $a 15 p. $d In-8
423 .1 $9 a020000 $t Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la Marine, précédé du rapport,
fait, le 12 mars 1791, au nom des Comités des Domaines et de la Marine, par M De
Curt, député de la Guadeloupe, commissaire des deux comités. Imprimé par orde de l'Assemblée
nationale
620 .. $d Paris
210 .. $d 1791
215 .. $a 17 p. $d In-8
423 .1 $9 a021000 $t Développement du Comité de la Marine, par M de Sillery, 1791, 17 p. Imprimé par orde
de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
701 .| $9 a021000 $3 12459981 $o ISNI0000000081034288 $a Genlis $b Charles-Alexis-Pierre Brulart $f 1737-1793 $c comte de $4 070
210 .. $d 1791
215 .. $a 11 p. $d In-8
423 .1 $9 a022000 $t Opinion de M Defermon sur l'organisation de la Marine ; prononcée dans la séance du
13 avril 1791
620 .. $d Paris
210 .. $d 1791
215 .. $a 50-[2] p. $d In-8
423 .1 $9 a023000 $t Nouvelle opinion de M de la Gallissonnière, sur le nouveau projet d'organisation de
la Marine militaire, proposé par le Comité de la Marine, proncée le 14 avril 1791,
50-[2] p.
620 .. $d Paris
701 .| $9 a023000 $3 12534618 $o ISNI0000000080917337 $a La Galissonnière $b Augustin-Félix-Elisabeth Barrin $f 1742-1828 $c comte de $4 070
210 .. $d 1791
215 .. $a 23 p. $d In-8
423 .1 $9 a024000 $t Opinion de M de la Coudray, ancien lieutenant de vaisseau, de l'Ordre royale et militaire
de Saint Louis, député du Poitou, sur le nouveau projet d'organisation de la Marine
militaire, proposé par le Comité de la Marine 23 avril 1791
620 .. $d Paris
701 .| $9 a024000 $3 13163938 $o ISNI0000000083561110 $a La Coudraye $b François-Célestin de Loynes-Barraud $f 1743-1815 $c chevalier de $4 070
210 .. $d 1791
215 .. $a 24 p. $d In-8
423 .1 $9 a025000 $t Opinion sur un projet de décret du Comité de la Marine et nouveau projet de décret
sur l'admission et l'avancement dans le Corps de la Marine ; par M Ricard, député
de Toulon 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
701 .| $9 a025000 $3 13164004 $o ISNI0000000016458084 $a Ricard de Séalt $b Gabriel-Joseph-Xavier $f 1752-1802 $4 070
210 .. $d 1791
215 .. $a 16 p. $d In-8
423 .1 $9 a026000 $t Deuxième opinion de M Malouet, sur le nouveau projet de décret du Comité de la Marine,
relativement à l'organisation militaire 1791
620 .. $d Paris
701 .| $9 a026000 $3 12107415 $o ISNI0000000108928207 $a Malouet $b Pierre-Victor $f 1740-1814 $4 070
210 .. $d 1791
215 .. $a 11 p. $d In-8
423 .1 $9 a027000 $t Opinion de M Louis Monneron, député des Indes Orientales, sur l'organisation de la
Marine, avril 1791, 11 p.
620 .. $d Paris
210 .. $d 1791
215 .. $a 19-4-8 p. $d In-8
423 .1 $9 a028000 $t Décret de l'Assemblée nationale sur les moyens d'appliquer au Corps actuel de la Marine
les décrets relatifs à l'organisation de ce Corps ; précédé du rapport fait au nom
du Comité de la Marine, fait par M de Sillery, le 23 avril 1791. Décret relatif à
la correspondance des grades du Service de Mer avec celui de Terre ; précédé du rapport
fait par M Sillery, au nom du Comité de la Marine du 12 mai 1791. Rapport sur le traitement
du Corps de la Marine, fait au nom du Comité de Marine, par M de Sillery 1791. Imprimé
par ordre de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
701 .| $9 a028000 $3 12459981 $o ISNI0000000081034288 $a Genlis $b Charles-Alexis-Pierre Brulart $f 1737-1793 $c comte de $4 070
210 .. $d 1791
215 .. $a 6 p. $d In-8
423 .1 $9 a029000 $t Procès verbal no 755. Réflexions sur la fourniture des vivres de la Marine le 5 septembre
1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
210 .. $d 1791
215 .. $a 12 p. $d In-8
423 .1 $9 a030000 $t Projet de décret sur l'organisation d'une marine militaire proposé par M de Galbert,
Major de Vau, député à l'Assemblée nationale
620 .. $d Paris
210 .. $d 1791
215 .. $a 24 p. $d In-8
300 .. $9 a031000 $a Notes manuscrites, 3 p., titre des documents du dossier
423 .1 $9 a031000 $t Opinion sur un projet de décret du Comité de la Marine et nouveau projet de décret
sur l'admission et l'avancement dans le Corps de la Marine ; par M Ricard, député
de Toulon 1791, 24 p.
620 .. $d Paris
701 .| $9 a031000 $3 13164004 $o ISNI0000000016458084 $a Ricard de Séalt $b Gabriel-Joseph-Xavier $f 1752-1802 $4 070
